Courbouzon (Président de)

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Ms 1673 - Contestation entre M. de Courbouzon et M. de Rotalier au sujet de prés situés dans la terre de Sainte-Agnès (Jura)

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms 1673
- Contexte : Fonds général (Ms 1297 à 1875)
- Ms 1652 à 1675 - Histoire de la Franche-Comté
- Ms 1673 - Contestation entre M. de Courbouzon et M....
2
Ms 1629 - « Mémoire pour servir à l'histoire du Parlement de Franche-Comté, par monsieur le président de Courbouzon, secrétaire perpétuel de l'Académie »

Date

XIXe siècle

Cote

Ms 1629
- Contexte : Fonds général (Ms 1297 à 1875)
- Ms 1611 à 1651 - Histoire de Besançon
- Ms 1629 - « Mémoire pour servir à l'histoire du Parlement...

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Ms 1673 - Contestation entre M. de Courbouzon et M. de Rotalier au sujet de prés situés dans la terre de Sainte-Agnès (Jura)

Date

Cote

Contexte : Fonds général (Ms 1297 à 1875)

Ms 1629 - « Mémoire pour servir à l'histoire du Parlement de Franche-Comté, par monsieur le président de Courbouzon, secrétaire perpétuel de l'Académie »

Date

Cote

Contexte : Fonds général (Ms 1297 à 1875)