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  1. Résultat n°1

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W25

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 46 - 54 , chantier n° 343 , Place des Déportés - Boulevard Diderot - Rue T. Bernard - Cimetière Chaprais , section CL/CT/CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.88 , reporté en JUIL.88

    Date

    1988

    Cote

    377W615

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 54 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W63

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Aménagement de la place des Déportés, boulevard Diderot : avant-projet

    Date

    1998

    Cote

    659W273

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
    • Aménagement de la place des Déportés, boulevard Diderot...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 19 - 24 , chantier n° 42 , Cimetière des Chaprais , section CV : plan au 1/500ème, levé en SEPT.78 , reporté en mai 1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    377W864

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 24 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Cimetière des Chaprais : - construction d'un ossuaire : dossier d'avant-projet (1959) - maison du "conservateur", construction : dossier de marché (n°39 de 1980)

    Date

    1959-1980

    Cote

    345W21

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • CIMETIERES
    • Cimetière des Chaprais : - construction d'un ossuaire...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS