DECLARATION D'ACHEVEMENT

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)	Cote 390W7	Date 1962-1987	Lieu Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)	Type de document RAPPORT, DELIBERATION, DECLARATION D'ACHEVEMENT, PROCES-VERBAL, LIASSE (S)
		Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille. FONCTIONNEMENT Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...

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Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.