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  1. Résultat n°1

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

    Date

    1931-1971

    Cote

    2T2

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W4

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W25

    • Contexte : 250W : Dossiers de travaux sur les voies publiques.

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

    Date

    1949-1977

    Cote

    354W112

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W1

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Aménagements d'infrastructures de voirie pour les transports collectifs urbains. - Programme 1976 : dossier de présentation (plans, notes) (1976). Concerne : construction d'un passage sous la RN 73, l'élargissement du Pont et de l'avenue Canot et la reconstruction du pont de Montrapon. - Programme 1978, extension des voies réservées dans le secteur 1ère Armée-Carnot-Fontaine-Argent : dossier d'engagement, dossier de présentation aux conseillers municipaux, délibération, plans, notes, coupures de presse, comptes-rendus de réunions de la commission circulation transports (1978). Concerne : place Flore, avenue Denfert Rochereau, rue Delavelle, avenue de l'Helvétie, place de la 1ère Armée, avenue Carnot.

    Date

    1976-1978

    Cote

    354W294

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Aménagements d'infrastructures de voirie pour les transports...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Delavelle, renouvellement du réseau d'eau : plans, notes (1992) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-150, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1992) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/ rue Kepler, extension du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-86, plans (1992-1993) - Rue de l'Eglise, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°93-143, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essais en pression, résultats de sondage (1993-1994) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-84, plans, résultats d'essais (1993)

    Date

    1992-1994

    Cote

    355W114

    • Contexte : 355W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  8. Résultat n°8

    Projet LA VILLA DELAVELLE, 2 rue Delavelle à Besançon : études.

    Date

    1998

    Cote

    659W368

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Projet LA VILLA DELAVELLE, 2 rue Delavelle à Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1930-1935)

    Date

    1930-1935

    Cote

    1T2

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    De la rue Delavelle à la rue des Docks.

    Date

    1913-1986

    Cote

    958W24

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Delavelle à la rue des Docks.
  11. Résultat n°11

    De la rue des Dahlias à la rue Demangel.

    Date

    1984-2006

    Cote

    928W29

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue des Dahlias à la rue Demangel.
  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 42 - 49 , chantier n° 49 , Avenue Denfert Rochereau - Avenue Delavelle , section CW : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W507

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 42 - 49 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES