DELIBERATION - Recherche

1

Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

Date

1988-1994

Cote

354W210

Contexte : 354W
Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

1392 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

Date

1986-1988

Cote

222W11

Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...
Registre des délibérations du conseil municipal. :...

Producteur :

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

3

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

1996-2002

Cote

774W15

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Alimentation en eau potable des communes membres
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

4

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

Date

1930-1993

Cote

354W104

Contexte : 354W
Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

5

Funiculaire de Bregille, publications, imprimés et reportages photographiques : fiches d'horaires et tickets de transports, articles de presse, extraits de délibérations du conseil municipal, reportages photographiques internes relatifs à la réfection du funiculaire en 1981 et de l'enlèvement des wagons en 1988, Numérisation partielle.

Date

1976-1988

Cote

390W5

Contexte : 390W
PUBLICATIONS SUR LE FUNICULAIRE
Funiculaire de Bregille, publications, imprimés et...

Producteur :

DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

6

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

Date

1968-1971

Cote

285W83

Contexte : 285W
Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

7

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Date

1999-2004

Cote

774W49

Contexte : 774W
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W6

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

9

Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

Date

1937-1977

Cote

354W170

Contexte : 354W
Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

10

Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

Date

1931-1977

Cote

354W132

Contexte : 354W
Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W42

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

12

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

Date

1960-1972

Cote

88W75

Contexte : 88W
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...

Producteur :

SERVICE URBANISME

13

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

Date

1953-1979

Cote

354W162

Contexte : 354W
Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

14

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W29

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

15

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

Date

1962-1977

Cote

46W34

Contexte : 46W
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...

Producteur :

SERVICE URBANISME

16

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

17

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

Date

1967-1980

Cote

285W85

Contexte : 285W
Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

18

Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1971-1974) Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, déclassement et désaffection des chemins ruraux (tronçons privés de tout caractère d'utilité publique) : délibérations du conseil municipal, plans, enquêtes publiques (1974)

Date

1971-1974

Cote

88W74

Contexte : 88W
Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...

Producteur :

SERVICE URBANISME

19

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, juillet à décembre

Date

2006

Cote

222W37

Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...
Registre des délibérations du conseil municipal : année...

Producteur :

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

20

Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement des propriétés CUENOT, LOIGNOT, PERNIN, GAUGUIN, ADAPEI : dossier de marché n° 85-30, correspondance GESTRIM (1985). Rue Lanchy. Assainissement, construction : dossier de marché (1962-1963) ; Assainissement, prolongement : dossier de marché (1963-1964) ; Assainissement de la rue Bavoux au boulevard : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965) ; Dossier subvention de la Direction Départementale de l'Equipement (1964) ; Projet de voie entre la rue Lanchy et la rue du Foyer Familial (aujourd'hui rue du Romain Roussel) : plans, détail estimatif (s.d.) ; Elargissement au droit des propriétés Ets TENA et BUTTY : plans, détail estimatif, correspondance, cession de terrains (1951).

Date

1951-1985

Cote

354W139

Contexte : 354W
Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

Date

Cote

Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

Producteur :

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 390W

Producteur :

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, juillet à décembre

Date