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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)
Cote
250W25
 Date
1951-1981
 Lieu
DANTON (rue), DAVID, Octave (rue), DEBUSSY, Claude (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Déportés (place des), DESMOULINS, Camille (rue), DEUBEL, Léon (rue), Deux Lys (chemin des), Princesses (rue des Deux )
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Résultat n°2

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance
Cote
88W82
 Date
1977-1984
 Lieu
Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

  • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

  • Classement dans le domaine public communal, voie du...