Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Organisme
  • 5
Période
  • 5
    • 5

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, juin à décembre (séances du 17 juin, du 4 juillet, du 18 septembre et du 2 décembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    222W51

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, janvier à mai (séances du 21 janvier, du 4 mars, du 26 mars et du 2 mai 2013).

    Date

    2013

    Cote

    222W50

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).

    Date

    2012

    Cote

    222W49

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2011, janvier à juin (séances du 20 janvier, du 14 février, du 24 mars, du 6 mai, du 16 juin 2011)

    Date

    2011

    Cote

    222W46

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, janvier à juin (séances du 19 janvier, du 22 février, du 22 mars, du 14 mai et du 14 juin 2012)

    Date

    2012

    Cote

    222W48

    • Contexte : 222W : Registres de délibérations du conseil municipal...

    • Registre des délibérations du conseil municipal : année...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE