Direction régionale des affaires culturelles Franche Comté

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale, DRAC (direction régionale des affaires culturelles), programmation PLA-CDC (programme local d'habitat-caisse des dépôts et consignation), habitat et développement social urbain, aménagement et développement économique tous quartiers, promotion des populations , amélioration de l'attractivité des quartiers défavorisés, analyse des besoins et de l'offre en logement : rapport de présentation, comptes rendus de réunions, correspondance, charte programmative, document de synthèse, délibérations du conseil municipal, tableaux récapitulatifs, dossier de presse	Cote 401W56	Date 1993-1996	Lieu -	Type de document DELIBERATION, PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, CORRESPONDANCE, FICHE ACTION
	Contexte : 401W Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale,...
2	Contrat de ville.- description du contrat de ville 2000-2006, subventions accordées par divers organismes et institutions (jeunesse et sport, la région, CDC, DRAC, DDE etc), projet de réalisation d'une brochure de présentation du contrat de ville, organisation d'une réception (parc des expositions Micropolis) : devis, dépliant, règlement intérieur, listes de participants, documents de travail, bibliographies, correspondance	Cote 401W87	Date 1998-2000	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE
	Contexte : 401W Contrat de ville.- description du contrat de ville...

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