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  1. Résultat n°1
    Mémoire justificatif pour le citoyen Michel Doll, marchand de livres demeurant à Besançon, prévenus de distribution d'imprimés contenant des provocations déclarées criminelles par la loi du 27 germinal an 4e de la République française, une et indivisible

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    Mémoire justificatif pour le citoyen Michel Doll, marchand de livres demeurant à Besançon, prévenus de distribution d'imprimés contenant des provocations déclarées criminelles par la loi du 27 germinal an 4e de la République française, une et indivisible

    Auteur

    Doll, Michel

    Date

    [fin18e]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Mémoire justificatif pour le citoyen Michel Doll, marchand...