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Résultat n°1
Adresse du Département du Doubs, à la Convention Nationale. Besançon, le 13 Septembre 1793

2 medias

Adresse du Département du Doubs, à la Convention Nationale. Besançon, le 13 Septembre 1793

Date

[1793]

Cote

241042

Résultat n°2
Département du Doubs. Mai 1790. Liste électorale par districts et cantons

54 medias

Département du Doubs. Mai 1790. Liste électorale par districts et cantons

Date

(1790)

Cote

241041, 52932

Résultat n°3
Extrait des registres du Conseil du département du Doubs [11 Novembre 1790]

4 medias

Extrait des registres du Conseil du département du Doubs [11 Novembre 1790]

Date

[1790]

Cote

241041

Résultat n°4
Fête de la fondation de la République. Extrait des registres des et arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

19 medias

Fête de la fondation de la République. Extrait des registres des et arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

[fin18es.]

Cote

241040

Résultat n°5
Fête de la fondation de la République française. Extrait des registres des délibérations et arrêtés de l'administration centrale du département du Doubs

25 medias

Fête de la fondation de la République française. Extrait des registres des délibérations et arrêtés de l'administration centrale du département du Doubs

Date

[fin18es.]

Cote

241040

Résultat n°6

Département du Doubs. Fête du deux pluviôse, septième année

Date

[ca1799]

Cote

241040

Résultat n°7
Arrêté du Conseil général du département du Doubs à la séance publique du 16 frimaire, l'an 2 de la République française...

4 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs à la séance publique du 16 frimaire, l'an 2 de la République française...

Date

1793

Cote

52932, 241042

Résultat n°8
Procès-verbal de reconnoissance [reconnaissance] du prétendu suaire de Jésus exposé pendant plusieurs siècles à la vénération du peuple, dans la ci-devant église métropole de Besançon, comme une relique précieuse qui s'étoit conservée miraculeusement jusqu'à ce jour... [fait au Directoire à Besançon, ce 19 Floréal, l'an second de la République française]

12 medias

Procès-verbal de reconnoissance [reconnaissance] du prétendu suaire de Jésus exposé pendant plusieurs siècles à la vénération du peuple, dans la ci-devant église métropole de Besançon, comme une relique précieuse qui s'étoit conservée miraculeusement jusqu'à ce jour... [fait au Directoire à Besançon, ce 19 Floréal, l'an second de la République française]

Date

[1794]

Cote

253416, 269625, 241042

Résultat n°9
Département du Doubs. District de Besançon...District de Quingey...District d'Ornans...District de Pontarlier District de St. Hypolite...

24 medias

Département du Doubs. District de Besançon...District de Quingey...District d'Ornans...District de Pontarlier District de St. Hypolite...

Date

[fin18es.]

Cote

241039