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  1. Résultat n°1
    Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du 13e jour de frimaire, 2e année républicaine

    12 medias

    Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du 13e jour de frimaire, 2e année républicaine

    Auteur

    Doubs (Département) (Conseil Général)

    Date

    1793

    Cote

    52932, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté
    • Extrait du registre des délibérations du Conseil général...
  2. Résultat n°2
    Arrêté du Conseil général du départment du Doubs à la séance publique du 15 frimaire, l'an 2 de la République française...

    4 medias

    Arrêté du Conseil général du départment du Doubs à la séance publique du 15 frimaire, l'an 2 de la République française...

    Auteur

    Doubs (Département) (Conseil Général)

    Date

    1793

    Cote

    241042, 52932

    • Contexte : Livres de Franche-Comté
    • Arrêté du Conseil général du départment du Doubs à...
  3. Résultat n°3
    La Liberté et l'égalité. le Conseil général du département du Doubs, aux citoyens du ressort du 18 août 1792, l'an 4 [signé : P.-C.-F. Seguin, évêque et président]

    4 medias

    La Liberté et l'égalité. le Conseil général du département du Doubs, aux citoyens du ressort du 18 août 1792, l'an 4 [signé : P.-C.-F. Seguin, évêque et président]

    Auteur

    Doubs (Département) (Conseil Général)

    Date

    1792

    Cote

    241041, 52932

    • Contexte : Livres de Franche-Comté
    • La Liberté et l'égalité. le Conseil général du département...
  4. Résultat n°4
    Proclamation du Conseil général des administrateurs du département du Doubs [Fait à Besançon le II Juin 1790]

    7 medias

    Proclamation du Conseil général des administrateurs du département du Doubs [Fait à Besançon le II Juin 1790]

    Auteur

    Doubs (Département) (Conseil Général)

    Date

    1790

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté
    • Proclamation du Conseil général des administrateurs...