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Résultat n°1
Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du 13e jour de frimaire, 2e année républicaine

12 medias

Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du 13e jour de frimaire, 2e année républicaine

Date

1793

Cote

52932, 241042

Résultat n°2
Arrêté du Conseil général du départment du Doubs à la séance publique du 15 frimaire, l'an 2 de la République française...

4 medias

Arrêté du Conseil général du départment du Doubs à la séance publique du 15 frimaire, l'an 2 de la République française...

Date

1793

Cote

241042, 52932

Résultat n°3
La Liberté et l'égalité. le Conseil général du département du Doubs, aux citoyens du ressort du 18 août 1792, l'an 4 [signé : P.-C.-F. Seguin, évêque et président]

4 medias

La Liberté et l'égalité. le Conseil général du département du Doubs, aux citoyens du ressort du 18 août 1792, l'an 4 [signé : P.-C.-F. Seguin, évêque et président]

Date

1792

Cote

241041, 52932

Résultat n°4
Proclamation du Conseil général des administrateurs du département du Doubs [Fait à Besançon le II Juin 1790]

7 medias

Proclamation du Conseil général des administrateurs du département du Doubs [Fait à Besançon le II Juin 1790]

Date

1790

Cote

241041