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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du 13e jour de frimaire, 2e année républicaine

12 medias

Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du 13e jour de frimaire, 2e année républicaine
Cote
52932, 241042
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait du registre des délibérations du Conseil général...
2
Arrêté du Conseil général du départment du Doubs à la séance publique du 15 frimaire, l'an 2 de la République française...

4 medias

Arrêté du Conseil général du départment du Doubs à la séance publique du 15 frimaire, l'an 2 de la République française...
Cote
241042, 52932
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrêté du Conseil général du départment du Doubs à...
3
La Liberté et l'égalité. le Conseil général du département du Doubs, aux citoyens du ressort du 18 août 1792, l'an 4 [signé : P.-C.-F. Seguin, évêque et président]

4 medias

La Liberté et l'égalité. le Conseil général du département du Doubs, aux citoyens du ressort du 18 août 1792, l'an 4 [signé : P.-C.-F. Seguin, évêque et président]
Cote
241041, 52932
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • La Liberté et l'égalité. le Conseil général du département...
4
Proclamation du Conseil général des administrateurs du département du Doubs [Fait à Besançon le II Juin 1790]

7 medias

Proclamation du Conseil général des administrateurs du département du Doubs [Fait à Besançon le II Juin 1790]
Cote
241041
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Proclamation du Conseil général des administrateurs...