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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Instruction des administrateurs du conseil général du département du Doubs, pour les municipalités et gardes nationales du ressort

19 medias

Cote
241040
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Instruction des administrateurs du conseil général...
2
L'Administration du département du Doubs, aux maire et officiers municipaux

4 medias

Cote
241042
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • L'Administration du département du Doubs, aux maire...