Doubs (Dépt.) (Conseil Général)

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19 medias
Instruction des administrateurs du conseil général du département du Doubs, pour les municipalités et gardes nationales du ressort

Auteur

Doubs (Dépt.) (Conseil Général)

Date

1793

Cote

241040
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Instruction des administrateurs du conseil général...
2

4 medias
L'Administration du département du Doubs, aux maire et officiers municipaux

Auteur

Doubs (Dépt.) (Conseil Général)

Cote

241042
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- L'Administration du département du Doubs, aux maire...

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Instruction des administrateurs du conseil général du département du Doubs, pour les municipalités et gardes nationales du ressort

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

L'Administration du département du Doubs, aux maire et officiers municipaux

Auteur

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté