Doubs (France) -- Histoire -- Aspect économique -- 1789-1799 (Révolution)

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Arrêté du Conseil général du département du Doubs à la séance publique du 2 juillet 1793...

Auteur

Doubs. Conseil général

Date

1793

Cote

BR.277.2, 241042
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Arrêté du Conseil général du département du Doubs à...
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15 medias
Instruction des administrateurs du Conseil général du département du Doubs, pour leurs concitoyens. [7 Octobre 1793]

Auteur

Doubs. Conseil général

Date

[1793]

Cote

BR.277.24, 241042
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Instruction des administrateurs du Conseil général...

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Arrêté du Conseil général du département du Doubs à la séance publique du 2 juillet 1793...

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Instruction des administrateurs du Conseil général du département du Doubs, pour leurs concitoyens. [7 Octobre 1793]

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté