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  1. Résultat n°1
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs à la séance publique du 2 juillet 1793...

    5 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs à la séance publique du 2 juillet 1793...

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.277.2, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs à...
  2. Résultat n°2
    Instruction des administrateurs du Conseil général du département du Doubs, pour leurs concitoyens. [7 Octobre 1793]

    15 medias

    Instruction des administrateurs du Conseil général du département du Doubs, pour leurs concitoyens. [7 Octobre 1793]

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    [1793]

    Cote

    BR.277.24, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Instruction des administrateurs du Conseil général...