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Adresse du Directoire du département du Doubs, aux districts, municipalités et citoyens de son ressort. [Signé : 13 Juin 1791. Monnot, vice-président, Par le Directoire, Couthaud, secrétaire]

15 medias

Adresse du Directoire du département du Doubs, aux districts, municipalités et citoyens de son ressort. [Signé : 13 Juin 1791. Monnot, vice-président, Par le Directoire, Couthaud, secrétaire]

Date

1791

Cote

241041, 61644, 52932, Br.18.1

2
Adresse du Directoire du département du Doubs, aux municipalités des son arrondissement, le 19 janvier, 1791 [Signé : Seguin, président]

8 medias

Adresse du Directoire du département du Doubs, aux municipalités des son arrondissement, le 19 janvier, 1791 [Signé : Seguin, président]

Date

[1791]

Cote

241041, 52932