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687 résultats

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  1. Résultat n°1

    Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre 2/2, octobre 1/3 et octobre 2/3)

    Date

    2002

    Cote

    620W504, 620W124 (ancienne cote)

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Rôle d'eau
    • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Factures de fonctionnement, d'investissement H à L

    Date

    2004

    Cote

    620W59

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement H à L

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)

    Date

    2000

    Cote

    620W343

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  4. Résultat n°4

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W238

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  5. Résultat n°5

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 2323-3996

    Date

    2004

    Cote

    620W151

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

    Date

    1978-1993

    Cote

    355W113

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 5157-5986

    Date

    2006

    Cote

    620W178

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  8. Résultat n°8

    Réservoir de Fort Benoit (Thise), Mission de coordination ; Pose d'une conduite de vidange : marché à bons de commande, correspondance

    Date

    2003

    Cote

    620W282

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Dossier de marchés de travaux
    • Réservoir de Fort Benoit (Thise), Mission de coordination...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  9. Résultat n°9

    Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires A à B

    Date

    2003

    Cote

    620W6

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Secrétariat
    • Chronos courriers
    • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 10115-11148

    Date

    2005

    Cote

    620W168

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

    Date

    1998-2000

    Cote

    355W89

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-017)

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W423

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : demande d'intention de commencement de travaux, plans, constats d'achèvement provisoire

    Date

    2003-2004

    Cote

    620W472

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

    Date

    1970-1981

    Cote

    355W95

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15

    Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

    Date

    1928-1957

    Cote

    81W65

    • Contexte : 81W

    • Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  16. Résultat n°16

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2005

    Cote

    620W266

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  17. Résultat n°17

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W239

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  18. Résultat n°18

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14729-15010

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W148

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  19. Résultat n°19

    Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)

    Date

    1965-1991

    Cote

    355W43

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
    • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
    • Station de Chenecey-Buillon
    • Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  20. Résultat n°20

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : demande d'accord technique, accusé de réception, plan

    Date

    2005-2006

    Cote

    620W465

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  21. Résultat n°21

    Factures de fonctionnement, d'investissement Ber à Bur

    Date

    2004

    Cote

    620W55

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement Ber à...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  22. Résultat n°22

    Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W223

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Généralités
    • Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  23. Résultat n°23

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)

    Date

    1993-1997

    Cote

    355W121

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  24. Résultat n°24

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 13-647

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W124, 620W517 (ancienne cote)

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  25. Résultat n°25

    Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement de branchements d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché (MA 21-033)

    Date

    2000-2003

    Cote

    620W346

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  26. Résultat n°26

    Factures de branchement d'eau n°115 à 128

    Date

    2002

    Cote

    355W197

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-4/ FACTURES DE BRANCHEMENT D'EAU
    • Factures de branchement d'eau n°115 à 128

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  27. Résultat n°27

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14004-14622

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W146

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  28. Résultat n°28

    Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

    Date

    2005

    Cote

    620W249

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chenecey-Buillon
    • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  29. Résultat n°29

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : dossier de marché (MA 23-057)

    Date

    2003-2005

    Cote

    620W449

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  30. Résultat n°30

    Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, listes des produits (semestre 1)

    Date

    1999

    Cote

    620W231

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Groupement de stations
    • Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  31. Résultat n°31

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8013-9018

    Date

    2007

    Cote

    620W198

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  32. Résultat n°32

    Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations en polyéthylène (lot 2), accessoires et supports de compteurs ( lot 3), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2003 : dossier de marché de fournitures

    Date

    2002

    Cote

    620W429

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  33. Résultat n°33

    Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W255

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Thise
    • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  34. Résultat n°34

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 4004-5443

    Date

    2005

    Cote

    620W164

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  35. Résultat n°35

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 870-2322

    Date

    2004

    Cote

    620W150

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  36. Résultat n°36

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

    Date

    1990

    Cote

    355W74

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  37. Résultat n°37

    Factures de fonctionnement, d'investissement A à C

    Date

    2003

    Cote

    620W49

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement A à C

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  38. Résultat n°38

    Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression

    Date

    1999-2000

    Cote

    620W351

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  39. Résultat n°39

    Télégestion du réseau d'eau potable, collaboration technique entre les villes de Besançon et de Martigny (Suisse) : convention et pièces diverses

    Date

    1989-1991

    Cote

    180W57

    • Contexte : 180W

    • Télégestion du réseau d'eau potable, collaboration...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  40. Résultat n°40

    Direction de l'eau, comptabilité : certificats d'acomptes, certificats de soldes

    Date

    2004-2005

    Cote

    620W80

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Certificats d'acomptes, certificats de soldes
    • Direction de l'eau, comptabilité : certificats d'acomptes,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  41. Résultat n°41

    Direction de l'eau, bureau commercial : créances irrécouvrables, proposition d'admission en non valeurs (classé par client)

    Date

    2005

    Cote

    620W212

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Créances irrécouvrables : propositions d'admissions...
    • Direction de l'eau, bureau commercial : créances irrécouvrables,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  42. Résultat n°42

    Factures de fonctionnement, d'investissement D à K

    Date

    2003

    Cote

    620W50

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement D à K

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  43. Résultat n°43

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 4057-4632

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W130

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  44. Résultat n°44

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 13407-13985

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W145

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  45. Résultat n°45

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 6756-7471

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W134

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  46. Résultat n°46

    Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 20-147)

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W336

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  47. Résultat n°47

    Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W364

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  48. Résultat n°48

    Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)

    Date

    2006

    Cote

    620W476

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Demandes de raccordements
    • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  49. Résultat n°49

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 10049-10999

    Date

    2007

    Cote

    620W200

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  50. Résultat n°50

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W264

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  51. Résultat n°51

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8018-9067

    Date

    2004

    Cote

    620W155

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  52. Résultat n°52

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8502-10107

    Date

    2005

    Cote

    620W167

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  53. Résultat n°53

    Direction de l'eau, comptabilité : factures EDF-Moyenne Tension (sauf décembre)

    Date

    2005

    Cote

    620W83

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures EDF
    • Direction de l'eau, comptabilité : factures EDF-Moyenne...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  54. Résultat n°54

    Avenue Jean Jaurès, renforcement et extension de conduite d'eau potable : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, procès-verbal d'essai en pression, constat d'achèvement provisoire, dossier de contrôle de compactage d'une tranchée par sondage au pénétromètre, notice en matière de sécurité et de protection de la santé, attachements, déclaration d'intention de commencement des travaux, arrêtés

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W357

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Avenue Jean Jaurès, renforcement et extension de conduite...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  55. Résultat n°55

    Rue Lavoisier (rocade nord/ouest), mise en place d'une conduite d'eau : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W378

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Lavoisier (rocade nord/ouest), mise en place d'une...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  56. Résultat n°56

    Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses d'eau : résultats

    Date

    2002

    Cote

    620W259

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Thise
    • Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  57. Résultat n°57

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2003

    Cote

    620W262

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  58. Résultat n°58

    Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis (année 2002) classement par n° de dossier + 4 avis de 2003

    Date

    2002

    Cote

    620W114

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Avis pour les autorisations d'urbanisme
    • Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  59. Résultat n°59

    Direction de l'eau, comptabilité : bordereaux de livraisons P avec bons de commandes agrafés

    Date

    2000

    Cote

    620W87

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Bordereaux de livraisons
    • Direction de l'eau, comptabilité : bordereaux de livraisons...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  60. Résultat n°60

    Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 20-124)

    Date

    2000

    Cote

    620W342

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  61. Résultat n°61

    Factures de branchement d'eau n°68 à 90

    Date

    2000

    Cote

    355W178

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-4/ FACTURES DE BRANCHEMENT D'EAU
    • Factures de branchement d'eau n°68 à 90

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  62. Résultat n°62

    Matériaux en fonte pour l'année 2003, Tuyaux et pièces de raccords (lot 4) : dossier de marché de fournitures (MA 23-005-04)

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W407

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux en fonte pour l'année 2003, Tuyaux et pièces...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  63. Résultat n°63

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning de prélèvement annuel

    Date

    2005

    Cote

    620W240

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  64. Résultat n°64

    Réseau d'eau et réservoirs : plans, notamment plans synoptiques du réseau (dossier TELETRANS)

    Date

    1985

    Cote

    355W6

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
    • 2-2-1/ SOURCES, RESERVOIRS, STATIONS DE POMPAGE
    • Généralités
    • Réseau d'eau et réservoirs : plans, notamment plans...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  65. Résultat n°65

    Matériaux de prise en charge, exécution des branchements d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-013)

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W422

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux de prise en charge, exécution des branchements...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  66. Résultat n°66

    Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).

    Date

    1966-1975

    Cote

    355W199

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
    • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  67. Résultat n°67

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W263

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  68. Résultat n°68

    Analyses d'eau, généralités : résultats de mesures sur les pluies par station, rapport désinfection des eaux de consommation, rapports d'exploitation et plans de situation sur la visite de la Station de démanganisation du Jonchay à Anse de l'association intercommunale et intersyndicale de distribution d'eau de "Saône-Turbine"

    Date

    1973-1985

    Cote

    620W224

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Généralités
    • Analyses d'eau, généralités : résultats de mesures...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  69. Résultat n°69

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 7473-7999

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W135

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  70. Résultat n°70

    Direction de l'eau, bureau commercial : fiches de réclamations des usagers, bons de travail, correspondance

    Date

    2003-2006

    Cote

    620W207

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Fiches de réclamations
    • Direction de l'eau, bureau commercial : fiches de réclamations...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  71. Résultat n°71

    Rue des Saints Martin, renforcement des conduites d'eau potable : dossier de marché (MA 20-146)

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W337

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue des Saints Martin, renforcement des conduites d'eau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  72. Résultat n°72

    Rue des Frères Chaffanjon, renforcement du réseau d'eau potable et rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, accord technique, accusé de réception, dossier de contrôle de compactage, constat d'achèvement provisoire, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement des travaux, fiche de désinfection de conduite

    Date

    2003-2004

    Cote

    620W381

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue des Frères Chaffanjon, renforcement du réseau d'eau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  73. Résultat n°73

    Factures de fonctionnement, d'investissement Cit à D

    Date

    2004

    Cote

    620W57

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement Cit à...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  74. Résultat n°74

    Direction de l'eau, démarche qualité/achat : correspondance, comptes rendus de réunions, documents préparatoires, documentation, audit, changement des principes, fiches de procédures achat, fiches de suivis vierges

    Date

    1999-2004

    Cote

    620W106

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Démarche Qualité/Achat
    • Direction de l'eau, démarche qualité/achat : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  75. Résultat n°75

    Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits de délibérations du Conseil Municipal relative à l'eau (année 2003) Documents isolés : convention, ordre du jour, transcription conversation, programme de travaux, demande de subvention

    Date

    2003

    Cote

    620W3

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Généralités
    • Collections d'extraits de délibérations
    • Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  76. Résultat n°76

    Rues Galilée, Mallarmé et Palais des sports, remplacement de conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-023)

    Date

    2001-2004

    Cote

    620W309

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rues Galilée, Mallarmé et Palais des sports, remplacement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  77. Résultat n°77

    Direction de l'eau, personnel, grève : documents relatifs aux grèves

    Date

    1977-1995

    Cote

    620W111

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Gestion du personnel
    • Grèves
    • Direction de l'eau, personnel, grève : documents relatifs...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  78. Résultat n°78

    Factures de fonctionnement, d'investissement Monts à P

    Date

    2005

    Cote

    620W72

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement Monts...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  79. Résultat n°79

    Factures de fonctionnement, d'investissement A à Bea

    Date

    2004

    Cote

    620W54

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement A à Bea

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  80. Résultat n°80

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982) - Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983) - Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981) - Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981) - CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992) - Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982) - Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982) - Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982) - Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)

    Date

    1967-1983

    Cote

    355W96

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX