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Résultat n°1

ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, éclairage de la voie d'accès sur CES : dossier de marché (1970-1971). ZI de Chateaufarine, extension et installation de l'éclairage public, voie n°4 (marché n° 17/73), voie n°3 (marché n°74/27) : dossier de consultation des entreprises, plans (1974). ZUP de Planoise, quartier des Epoisses et quartier de Chateaufarine, éclairage public, marché N°74-34, éclairage public : dossier de marché (1974).

Date

1970-1974

Cote

692W16

Résultat n°2

Ensemble sportif de la Malcombe. - Alimentation et éclairage du terrain et des abords de la Malcombe : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1975). Courts de tennis à la Malcombe, éclairage : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1984-1988). Réalisation d'un terrain de football en gaon synthétique, volet éclairage public : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2002-2003).

Date

1975-2003

Cote

692W40

Résultat n°3

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)

Date

2009

Cote

692W61

Résultat n°4

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)

Date

2011

Cote

692W65

Résultat n°5

ZAC Planoise, éclairage public de 174 logements : plans (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

692W20

Résultat n°6

Citivision. - Réseau de vidéocommunication, implantation : convention d'utilisation, plans, comptes rendus, correspondance.

Date

1990-1994

Cote

692W52

Résultat n°7

Eclairage public de la Cité 408 Brulard : plans.

Date

1991-1998

Cote

692W29

Résultat n°8

Eclairage public, dissociation des réseaux d'éclairage public : charte de partenariat EDF/GDF/Ville, comptes rendus de réunions.

Date

1997-2001

Cote

692W6

Résultat n°9

Plan Lumière, programme 2002, marché d'assistance technique pour la conception des éclairages : dossier de marché.

Date

2001-2002

Cote

692W8

Résultat n°10

Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte, éclairage public : plans des réseaux d'électricité, plans de l'éclairage public

Date

1994-1996

Cote

692W32

Résultat n°11

Journaux électroniques d'information, alimentation en électricité : plans, correspondance.

Date

1983-1984

Cote

692W49

Résultat n°12

ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés annuellement pour 1982 et 1983, marché n°81-122 : plans de travaux, schémas de câblage.

Date

1982-1983

Cote

692W24

Résultat n°13

Illumination de noël. - Marché n°58/2004, location, pose et dépose de motifs lumineux 2004 : dossier de marché et dossier technique.

Date

2004

Cote

692W48

Résultat n°14

Aménagement de la Combe Saragosse, éclairage public, travaux d'électricité, marché n°86-004 : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, plans.

Date

1986-1989

Cote

692W15

Résultat n°15

CHAT, création de l'accueil du jour, volet éclairage public : plans, dossier de consultation des entreprises.

Date

1997

Cote

692W38

Résultat n°16

Dossier Antenne collective de télévision place de Lattre de Tassigny, travaux : dossier de consultation des entreprises, correspondance.

Date

1981-1992

Cote

692W50

Résultat n°17

Desserte du CHU Chateaufarine (hôpital Jean Minjoz), éclairage public : dossier de marché, dossier d'étude préalable, comptes-rendus de réunions de chantier, plans.

Date

1980-1982

Cote

692W30

Résultat n°18

Cabines téléphoniques : titres de recettes, devis, conventions d'exploitation avec Télécoms, listes des cabines, copies de plans.

Date

1972-1998

Cote

692W51

Résultat n°19

Mise en place du réseau LUMIERE : (unification des moyens d'information et d'échange en réseau étendu) : demande d'accord technique, convention ville de Besançon / EDF, plan.

Date

1995

Cote

692W9

Résultat n°20

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)

Date

2009

Cote

692W60