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  1. Résultat n°1

    Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

    Date

    1987-1996

    Cote

    354W363

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W29

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Rue Thomas Edison. - Construction d'une déchetterie : dossier de marché n° 92.100, délibération, subvention, article presse, plan d'aliénation d'une parcelle communale à ECTP, documentation sur technique treillis soudé, essais d'étanchéité (1991-1993). - Aménagement d'une déchetterie, étude de faisabilité : plans (1991). - Aménagement d'une aire de retournement pour la déchetterie : dossier marché n° 93.150 (1993-1994).

    Date

    1991-1994

    Cote

    354W261

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue Thomas Edison. - Construction d'une déchetterie...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1984-1986

    Cote

    345W216

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • ABATTOIRS
    • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  5. Résultat n°5

    Abattoirs municipaux : conventions définitives ville / SICA-GAB (concession de l'exploitation du nouvel abattoir). 1982

    Date

    1982

    Cote

    283W15

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : conventions définitives ville...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  6. Résultat n°6

    Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Aménagement de voirie : dossier marché n° 75-12 (1975-1978). - Assainissement : dossier marché n° 75-13 et inspections télévisées (1975-1977). - Eclairage public voie principale : pièces marché n° 75-52 (1975). - Construction d'une demi chaussée du boulevard reliant la ZI de Chateaufarine à la ZI des Tilleroyes : dossier marché n° 76-29 (1976-1978). - Assainissement du boulevard : dossier marché n° 76-48 (1976-1978) - Construction des réseaux : dossier marché n° 78-24 (1978). - Construction des réseaux (eau, PTT, gaz, EDF) 3ème tranche : dossier marché n° 79-46 (1979). - Rues Edison et Fresnel, construction de trottoirs (1ère tranche) : dossier marché n° 78-49, dossier purges rue Edison, installation de feux au carrefour Lavoisier - Edison (1978-1979). - Construction de trottoirs (2ème tranche) et exécution d'enrobés de chaussée (1ère tranche) : dossier marché n° 79-86 (1979-1980). - Rue Fresnel (construction de trottoirs et pose des enrobés de chaussée) et impasse au n° 1 rue Lavoisier (mise en état de la viabilité) : dossier marché n° 81-16 (1981-1982) - Rue Edison, plantations : plan, facture, commande (1979).

    Date

    1975-1982

    Cote

    354W239

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 6 - 14 , chantier n° 18 , Déchetterie Rue Edison , section MO/MP : plan au 1/500ème, levé en MARS.77 , reporté en AVRIL.77

    Date

    1977

    Cote

    377W771

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 6 - 14 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 14 - 31 , chantier n° 365 , Rue Thomas Edison (déchetterie) , section MP : plan au 1/200ème, levé en novembre 1989 , reporté en novembre 1989

    Date

    1989

    Cote

    377W36

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 14 - 31 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations et demandes de subventions pour l'allègement de charges laissées non couvertes par le produit de la taxe d'usage. 1977-1989

    Date

    1977-1989

    Cote

    283W28

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  10. Résultat n°10

    Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle d'échange et parking relais, construction d'une voie d'accès et réseaux : comptes rendus de réunions, correspondance, plans, certificat d'acompte, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d'essai en pression, acte d'engagement

    Date

    1999-2002

    Cote

    620W445

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11

    Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation (à éliminer). 1988-1995 ; privatisation des abattoirs (suppression du service public communal, désaffection, remboursement anticipé des emprunts, déclassement du domaine public communal, cession des abat

    Date

    1988-2000

    Cote

    283W18

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  12. Résultat n°12

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W63

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Abattoirs municipaux : dossier de consultation des entreprises, élaboration : comptes rendus de réunion (84) , marchés publics, pièces administratives (84-86), suivi des travaux et des marchés, pièces diverses (85-86) ; commission d'appel d'offres : procès verbaux ( 1984-1989).

    Date

    1984-1989

    Cote

    283W8

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : dossier de consultation des...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  14. Résultat n°14

    Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et notes : fonctionnement de l'abattoir. 1963-1983 ; documentation et textes officiels (éliminer)

    Date

    1963-1983

    Cote

    283W26

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  15. Résultat n°15

    Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement, budget : correspondance et compte rendus de réunion. 1967-1986

    Date

    1967-1986

    Cote

    283W31

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement,...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  16. Résultat n°16

    Abattoirs municipaux : pièces diverses et correspondance (notification de subvention, comptes rendus réunions de la sous-commission "abattoirs" et réunions de chantier)

    Date

    1985-1987

    Cote

    283W2

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : pièces diverses et correspondance...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  17. Résultat n°17

    De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

    Date

    1893-1984

    Cote

    958W27

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.
  18. Résultat n°18

    Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ; taxes. 1987 et 1991 ; projet d'épuration agronomique des co-produits de l'abattoir. 1996 ; suivi des travaux, correspondance. 1985 ; privatisation des abattoirs, exemples d'autres ville : pièces diverses. 1998-1999 ;

    Date

    1987-1999

    Cote

    283W12

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ;...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  19. Résultat n°19

    Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations) avec le FNCPAP (fédération nationale des communes propriétaires d'abattoirs publics). 1984-2001 ; comptes rendus de la commission consultative des abattoirs de Besançon. 1990-1994 ; pièces diverses.

    Date

    1984-2001

    Cote

    283W25

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations)...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  20. Résultat n°20

    Rue Edison, extension du réseau d'eau : dossier de marché (MA 22-074)

    Date

    2002

    Cote

    620W316

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Edison, extension du réseau d'eau : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  21. Résultat n°21

    Abattoirs municipaux : rapport d'activité SICA-GAB, 1996 ; taxes 92-94 ; documentation diverse (à éliminer) ; agrément du nouvel abattoir. 1987 ; plans et inventaire du matériel des anciens abattoirs. 1972 ; vente de terrain de la SEDD à la ville de Besançon : copie

    Date

    1972-1996

    Cote

    283W10

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : rapport d'activité SICA-GAB,...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  22. Résultat n°22

    Abattoirs municipaux : copie des factures de gros entretien. 89-99 (éliminer) ; déclarations des opérations taxables. 95-99

    Date

    1989-1999

    Cote

    283W20

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : copie des factures de gros entretien....

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  23. Résultat n°23

    Abattoirs municipaux : décomptes définitifs de l'opération. 1990-1992 ; statuts SICA-GAB. 1992

    Date

    1990-1992

    Cote

    283W16

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : décomptes définitifs de l'opération....

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  24. Résultat n°24

    Abattoirs municipaux : correspondance et pièces diverses (financement, plaquette de présentation, comptes rendus des réunions de la commission de surveillance). 1987-1989 ; dossier d'enquête relatif au transfert de l'abattoir. 1978

    Date

    1978-1989

    Cote

    283W3

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : correspondance et pièces diverses...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  25. Résultat n°25

    Abattoirs municipaux : correspondance diverse. 1982-1985 ; décompte général et définitif de l'opération (18.05.85) ; plans et APS. 1983

    Date

    1982-1985

    Cote

    283W30

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : correspondance diverse. 1982-1985...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  26. Résultat n°26

    Abattoirs municipaux : taxe d'usage, déclarations, fixation des taux : délibérations et pièces diverses. 1989-1995

    Date

    1989-1995

    Cote

    283W17

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : taxe d'usage, déclarations,...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  27. Résultat n°27

    Abattoirs municipaux : correspondance avec SICA-GAB (groupement d'abattage de Besançon) : contentieux, taxe locale d'usage, financement, entretien. 1989-1991

    Date

    1989-1991

    Cote

    283W4

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : correspondance avec SICA-GAB...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  28. Résultat n°28

    Abattoirs municipaux : documentation sur la filière viande en Franche Comté (1989) ; contentieux SICA-GAB / Chatelain. 88-95 Ilot Pasteur : recouvrement des loyers (ville de Besançon propriétaire de l'ensemble immobilier depuis le 31.12.98)

    Date

    1988-1999

    Cote

    283W29

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : documentation sur la filière...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  29. Résultat n°29

    Abattoirs municipaux : fixation des taux de la taxe d'usage. 1991-1993

    Date

    1991-1993

    Cote

    283W32

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : fixation des taux de la taxe...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  30. Résultat n°30

    Abattoirs municipaux : avant-projet sommaire (plans de masse et de situation). 81-83 ; taxes 1988 ; contentieux CEFG / SICA GAB : divers. 1989-1995 ; réponse de la ville aux observations de la chambre régionale des comptes relatives au "nouvel abattoir des Tilleroyes"

    Date

    1981-1992

    Cote

    283W7

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : avant-projet sommaire (plans...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  31. Résultat n°31

    Abattoir : dommages ouvrages, garantie biennale et décennale. 90-91 ; contentieux (SICA GAB / CEFG, Compagnie des entrepôts et gares frigorifiques) ; contentieux SCREG / SICA GAB ; contentieux CHATELAIN, contentieux divers : correspondance et pièces diverses.

    Date

    1991-1995

    Cote

    283W6

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoir : dommages ouvrages, garantie biennale et...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  32. Résultat n°32

    Construction du nouvel abattoir, financement de la municipalité : délibérations du conseil municipal, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1982-1986

    Cote

    66W40, 66W41 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Construction de bâtiments
    • Construction du nouvel abattoir, financement de la...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  33. Résultat n°33

    Abattoirs municipaux : documentation et copies de textes officiels (à éliminer) ; cession du matériel de l'ancien abattoir. 1987 ; contentieux SCREG MARTIN / SICA-GAB. 1995 ; correspondance et pièces diverses relatives au déroulement des travaux et aux rapports avec

    Date

    1985-1995

    Cote

    283W19

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : documentation et copies de textes...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  34. Résultat n°34

    Abattoirs municipaux : contentieux, expertise fonctionnement de SICA-GAB. 1991-1993 ; documents sur la taxe d'usage. 1977-1989 (à éliminer) ; délibérations du conseil municipal fixant les taux de la taxe d'usage, rapports annuels, concession de l'abattoir, délégation

    Date

    1977-1999

    Cote

    283W23

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : contentieux, expertise fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  35. Résultat n°35

    Abattoirs municipaux : comptes annuels, rapports d'activité. 1994-1998 ; convention du 11.7.82 (voir boite n°15) ; loyers dus par le concessionnaire. 1988-1995 ; rapports, bilans, notes diverses. 1986-1989

    Date

    1986-1998

    Cote

    283W24

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : comptes annuels, rapports d'activité....

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  36. Résultat n°36

    Abattoirs municipaux, construction : comptes rendus de réunions de chantier, de réunion de concertation, de réunions techniques, correspondance

    Date

    1977-1985

    Cote

    283W1

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux, construction : comptes rendus...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  37. Résultat n°37

    Abattoirs municipaux : procès-verbal de la commission d'appel d'offres (84-85) ; comptes rendus des réunions techniques (82-89) ; comptes rendus de réunions de chantier (83-86) ; taxe sur les abattoirs (redevance sanitaire d'abattage). 1990

    Date

    1982-1990

    Cote

    283W5

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : procès-verbal de la commission...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  38. Résultat n°38

    Abattoirs municipaux : projet de convention de concession, esquisses financières, projet d'engagement des usagers membres de la SICA-GAB. 1982 ; comptes rendus des réunions de la commission abattoir. 81-82

    Date

    1981-1982

    Cote

    283W27

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : projet de convention de concession,...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  39. Résultat n°39

    Abattoirs municipaux : financement subventions (Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, conseil régional, conseil général, Etat : correspondance et pièces diverses. 1983-1987 1983-1987 emprunts, crédit agricole. 1982-1988 1982-1988 station de pré traitement, subvention de l'agence de l'eau du bassin Rhône - Méditerranée - Corse. 1986-1990 1986-1990

    Date

    1982-1990

    Cote

    283W9

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : financement subventions (Fonds...

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  40. Résultat n°40

    Abattoirs municipaux : correspondance et notes relatives au déroulement des travaux, à la mise en service, aux bilans financiers. 1985-1990 ; inauguration de l'abattoir le 17/12/88 : discours, notes. 1988

    Date

    1985-1990

    Cote

    283W22

    • Contexte : 283W : Dossiers relatifs aux abattoirs municipaux.

    • Abattoirs municipaux : correspondance et notes relatives...

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    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE