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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections des représentants au Parlement Européen du 10 juin 1979, 17 juin 1984, 18 juin 1989 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès récapitulatifs

    Date

    1979-1989

    Cote

    41W11

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections des représentants au Parlement Européen du...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  2. Résultat n°2

    Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution de la Ve République, 8 avril 1962 relatif aux accords d'Evian, 28 octobre 1962 relatif à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct, 27 avril 1969 relatif au projet de loi constitutionnelle pour la création des régions et la rénovation du Sénat, 23 avril 1972 relatif à l'admission de la Grande-Bretagne, de l'Irlande et du Danemark et de la Norvège au sein de la Communauté Economique Européenne : dossiers d'organisation des bureaux de vote Elections au Parlement Européen des 10 juin 1979, 17 juin 1984, 18 juin 1989 : dossiers d'organisation des bureaux de vote Elections régionales du 16 mars 1986 : dossiers d'organisation des bureaux de vote Elections du 2 septembre 1962 des délégués sénatoriaux supplémentaires et suppléants : délibération du Conseil Municipal

    Date

    1958-1989

    Cote

    41W18

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  3. Résultat n°3

    Election présidentielle (24/05/1988, 08/05/1988), élection législative (1986, 5 et 12/06/1988), référendum (6/11/1988). européenne (18/06/1989), cantonale (10 et 17/03/1985, 25/09 et 2/10/1988), prud'homale (19/12/1984, 9/12/1987), Mutualité Sociale Agricole (2410/1984) : comptes rendus de réunions, notes, correspondance.

    Date

    1985-1989

    Cote

    66W31, 66W34 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Elections
    • Election présidentielle (24/05/1988, 08/05/1988), élection...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  4. Résultat n°4

    Elections européennes de 1979, 1984 et 1989 : coupures de presse (commentaires et résultats), tracts, professions de foi, listes ; pour 1984 : dossier documentaire constitué par le cabinet du maire ; pour 1989 : dossier d'organisation des bureaux de vote.

    Date

    1979-1989

    Cote

    465W27

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Elections européennes de 1979, 1984 et 1989 : coupures...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION