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1

Elections des représentants au Parlement Européen du 10 juin 1979, 17 juin 1984, 18 juin 1989 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès récapitulatifs

Date

1979-1989

Cote

41W11

2

Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution de la Ve République, 8 avril 1962 relatif aux accords d'Evian, 28 octobre 1962 relatif à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct, 27 avril 1969 relatif au projet de loi constitutionnelle pour la création des régions et la rénovation du Sénat, 23 avril 1972 relatif à l'admission de la Grande-Bretagne, de l'Irlande et du Danemark et de la Norvège au sein de la Communauté Economique Européenne : dossiers d'organisation des bureaux de vote Elections au Parlement Européen des 10 juin 1979, 17 juin 1984, 18 juin 1989 : dossiers d'organisation des bureaux de vote Elections régionales du 16 mars 1986 : dossiers d'organisation des bureaux de vote Elections du 2 septembre 1962 des délégués sénatoriaux supplémentaires et suppléants : délibération du Conseil Municipal

Date

1958-1989

Cote

41W18

3

Election présidentielle (24/05/1988, 08/05/1988), élection législative (1986, 5 et 12/06/1988), référendum (6/11/1988). européenne (18/06/1989), cantonale (10 et 17/03/1985, 25/09 et 2/10/1988), prud'homale (19/12/1984, 9/12/1987), Mutualité Sociale Agricole (2410/1984) : comptes rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1985-1989

Cote

66W31, 66W34 (ancienne cote)

4

Elections européennes de 1979, 1984 et 1989 : coupures de presse (commentaires et résultats), tracts, professions de foi, listes; pour 1984 : dossier documentaire constitué par le cabinet du maire ; pour 1989 : dossier d'organisation des bureaux de vote

Date

1979-1989

Cote

465W27