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Résultat n°1

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

Date

1960-1972

Cote

88W75

Résultat n°2

Foyer "Henri Huot" ou "Logement Foyer La Terrasse" (premier foyer-logement pour personnes âgées aménagé à Besançon) : rapports relatifs au fonctionnement, correspondance

Date

1966-1974

Cote

488W4

Résultat n°3
Immeuble "logements et services collectifs pour vieillards" dit "La Terrasse", construction : dossier marché, plans

1 media

Immeuble "logements et services collectifs pour vieillards" dit "La Terrasse", construction : dossier marché, plans

Date

1960-1965

Cote

345W142

Résultat n°4

Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements, entretiens, équipements et extension des locaux : correspondance, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, notes, plans ; fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration, correspondance, rapports, documents budgétaires

Date

1950-1976

Cote

345W71

Résultat n°5

Centre médico-social des Clairs Soleils, construction : plans (1980), marché d'ingénierie et d'architecture (1978-1979), étude géotechnique (1981).

Date

1978-1981

Cote

655W183

Résultat n°6

Foyer Logement des Hortensias, 15 rue de Bourgogne, aménagement et mise en place : correspondance

Date

1975-1978

Cote

488W6

Résultat n°7

Centre médico-social des Clairs Soleils, construction : dossier de marché de travaux (1980-1982), certificats d'acomptes (pas de décompte général définitif, 1982-1983).

Date

1980-1983

Cote

655W182

Résultat n°8

Centre médico-social de Palente : construction : dossier de marchés, plans (1958-1960) ; agrandissement : dossier de marchés, plans (1964-1966)

Date

1958-1966

Cote

345W154

Résultat n°9

Centre médico-social de Palente, aménagement du logement du gardien : dossier de marché, permis de construire

Date

1974

Cote

345W153