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486 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre 2/2, octobre 1/3 et octobre 2/3)

    Date

    2002

    Cote

    620W504, 620W124 (ancienne cote)

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Rôle d'eau
    • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Factures de fonctionnement, d'investissement H à L

    Date

    2004

    Cote

    620W59

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement H à L

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)

    Date

    2000

    Cote

    620W343

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  4. Résultat n°4

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W238

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  5. Résultat n°5

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 2323-3996

    Date

    2004

    Cote

    620W151

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 5157-5986

    Date

    2006

    Cote

    620W178

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7

    Réservoir de Fort Benoit (Thise), Mission de coordination ; Pose d'une conduite de vidange : marché à bons de commande, correspondance

    Date

    2003

    Cote

    620W282

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Dossier de marchés de travaux
    • Réservoir de Fort Benoit (Thise), Mission de coordination...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  8. Résultat n°8

    Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires A à B

    Date

    2003

    Cote

    620W6

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Secrétariat
    • Chronos courriers
    • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  9. Résultat n°9

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 10115-11148

    Date

    2005

    Cote

    620W168

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-017)

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W423

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : demande d'intention de commencement de travaux, plans, constats d'achèvement provisoire

    Date

    2003-2004

    Cote

    620W472

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2005

    Cote

    620W266

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W239

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14729-15010

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W148

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : demande d'accord technique, accusé de réception, plan

    Date

    2005-2006

    Cote

    620W465

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  16. Résultat n°16

    Factures de fonctionnement, d'investissement Ber à Bur

    Date

    2004

    Cote

    620W55

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement Ber à...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  17. Résultat n°17

    Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W223

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Généralités
    • Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  18. Résultat n°18

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 13-647

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W124, 620W517 (ancienne cote)

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  19. Résultat n°19

    Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement de branchements d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché (MA 21-033)

    Date

    2000-2003

    Cote

    620W346

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  20. Résultat n°20

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14004-14622

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W146

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  21. Résultat n°21

    Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

    Date

    2005

    Cote

    620W249

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chenecey-Buillon
    • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  22. Résultat n°22

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : dossier de marché (MA 23-057)

    Date

    2003-2005

    Cote

    620W449

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  23. Résultat n°23

    Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, listes des produits (semestre 1)

    Date

    1999

    Cote

    620W231

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Groupement de stations
    • Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  24. Résultat n°24

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8013-9018

    Date

    2007

    Cote

    620W198

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  25. Résultat n°25

    Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations en polyéthylène (lot 2), accessoires et supports de compteurs ( lot 3), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2003 : dossier de marché de fournitures

    Date

    2002

    Cote

    620W429

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  26. Résultat n°26

    Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W255

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Thise
    • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  27. Résultat n°27

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 4004-5443

    Date

    2005

    Cote

    620W164

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  28. Résultat n°28

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 870-2322

    Date

    2004

    Cote

    620W150

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  29. Résultat n°29

    Factures de fonctionnement, d'investissement A à C

    Date

    2003

    Cote

    620W49

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement A à C

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  30. Résultat n°30

    Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression

    Date

    1999-2000

    Cote

    620W351

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  31. Résultat n°31

    Direction de l'eau, comptabilité : certificats d'acomptes, certificats de soldes

    Date

    2004-2005

    Cote

    620W80

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Certificats d'acomptes, certificats de soldes
    • Direction de l'eau, comptabilité : certificats d'acomptes,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  32. Résultat n°32

    Direction de l'eau, bureau commercial : créances irrécouvrables, proposition d'admission en non valeurs (classé par client)

    Date

    2005

    Cote

    620W212

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Créances irrécouvrables : propositions d'admissions...
    • Direction de l'eau, bureau commercial : créances irrécouvrables,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  33. Résultat n°33

    Factures de fonctionnement, d'investissement D à K

    Date

    2003

    Cote

    620W50

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement D à K

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  34. Résultat n°34

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 4057-4632

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W130

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  35. Résultat n°35

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 13407-13985

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W145

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  36. Résultat n°36

    Rue Chasnot, réservoir d'eau salée : plans, correspondance

    Date

    1980-1994

    Cote

    620W305

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Exploitation des puits d'eaux salées de Miserey-Salines
    • Rue Chasnot, réservoir d'eau salée : plans, correspondance

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  37. Résultat n°37

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 6756-7471

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W134

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  38. Résultat n°38

    Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 20-147)

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W336

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  39. Résultat n°39

    Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W364

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  40. Résultat n°40

    Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)

    Date

    2006

    Cote

    620W476

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Demandes de raccordements
    • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX