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  1. Résultat n°1

    Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre 2/2, octobre 1/3 et octobre 2/3)

    Date

    2002

    Cote

    620W504, 620W124 (ancienne cote)

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Rôle d'eau
    • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Factures de fonctionnement, d'investissement H à L

    Date

    2004

    Cote

    620W59

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement H à L

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)

    Date

    2000

    Cote

    620W343

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  4. Résultat n°4

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W238

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  5. Résultat n°5

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 2323-3996

    Date

    2004

    Cote

    620W151

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 5157-5986

    Date

    2006

    Cote

    620W178

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7

    Réservoir de Fort Benoit (Thise), Mission de coordination ; Pose d'une conduite de vidange : marché à bons de commande, correspondance

    Date

    2003

    Cote

    620W282

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Dossier de marchés de travaux
    • Réservoir de Fort Benoit (Thise), Mission de coordination...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  8. Résultat n°8

    Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par ordre de destinataires A à B

    Date

    2003

    Cote

    620W6

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Secrétariat
    • Chronos courriers
    • Direction de l'eau, secrétariat : chrono courrier par...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  9. Résultat n°9

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 10115-11148

    Date

    2005

    Cote

    620W168

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-017)

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W423

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : demande d'intention de commencement de travaux, plans, constats d'achèvement provisoire

    Date

    2003-2004

    Cote

    620W472

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2005

    Cote

    620W266

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W239

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14729-15010

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W148

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : demande d'accord technique, accusé de réception, plan

    Date

    2005-2006

    Cote

    620W465

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  16. Résultat n°16

    Factures de fonctionnement, d'investissement Ber à Bur

    Date

    2004

    Cote

    620W55

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement Ber à...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  17. Résultat n°17

    Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W223

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Généralités
    • Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  18. Résultat n°18

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 13-647

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W124, 620W517 (ancienne cote)

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  19. Résultat n°19

    Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement de branchements d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché (MA 21-033)

    Date

    2000-2003

    Cote

    620W346

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  20. Résultat n°20

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 14004-14622

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W146

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  21. Résultat n°21

    Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

    Date

    2005

    Cote

    620W249

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chenecey-Buillon
    • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  22. Résultat n°22

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : dossier de marché (MA 23-057)

    Date

    2003-2005

    Cote

    620W449

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  23. Résultat n°23

    Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, listes des produits (semestre 1)

    Date

    1999

    Cote

    620W231

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Groupement de stations
    • Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  24. Résultat n°24

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8013-9018

    Date

    2007

    Cote

    620W198

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  25. Résultat n°25

    Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations en polyéthylène (lot 2), accessoires et supports de compteurs ( lot 3), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2003 : dossier de marché de fournitures

    Date

    2002

    Cote

    620W429

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  26. Résultat n°26

    Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W255

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Thise
    • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  27. Résultat n°27

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 4004-5443

    Date

    2005

    Cote

    620W164

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  28. Résultat n°28

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 870-2322

    Date

    2004

    Cote

    620W150

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  29. Résultat n°29

    Factures de fonctionnement, d'investissement A à C

    Date

    2003

    Cote

    620W49

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement A à C

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  30. Résultat n°30

    Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression

    Date

    1999-2000

    Cote

    620W351

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  31. Résultat n°31

    Direction de l'eau, comptabilité : certificats d'acomptes, certificats de soldes

    Date

    2004-2005

    Cote

    620W80

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Certificats d'acomptes, certificats de soldes
    • Direction de l'eau, comptabilité : certificats d'acomptes,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  32. Résultat n°32

    Direction de l'eau, bureau commercial : créances irrécouvrables, proposition d'admission en non valeurs (classé par client)

    Date

    2005

    Cote

    620W212

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Créances irrécouvrables : propositions d'admissions...
    • Direction de l'eau, bureau commercial : créances irrécouvrables,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  33. Résultat n°33

    Factures de fonctionnement, d'investissement D à K

    Date

    2003

    Cote

    620W50

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement D à K

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  34. Résultat n°34

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 4057-4632

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W130

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  35. Résultat n°35

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 13407-13985

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W145

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  36. Résultat n°36

    Rue Chasnot, réservoir d'eau salée : plans, correspondance

    Date

    1980-1994

    Cote

    620W305

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Exploitation des puits d'eaux salées de Miserey-Salines
    • Rue Chasnot, réservoir d'eau salée : plans, correspondance

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  37. Résultat n°37

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 6756-7471

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W134

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  38. Résultat n°38

    Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 20-147)

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W336

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  39. Résultat n°39

    Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W364

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  40. Résultat n°40

    Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)

    Date

    2006

    Cote

    620W476

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Demandes de raccordements
    • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  41. Résultat n°41

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 10049-10999

    Date

    2007

    Cote

    620W200

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  42. Résultat n°42

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W264

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  43. Résultat n°43

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8018-9067

    Date

    2004

    Cote

    620W155

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  44. Résultat n°44

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 8502-10107

    Date

    2005

    Cote

    620W167

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  45. Résultat n°45

    Direction de l'eau, comptabilité : factures EDF-Moyenne Tension (sauf décembre)

    Date

    2005

    Cote

    620W83

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures EDF
    • Direction de l'eau, comptabilité : factures EDF-Moyenne...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  46. Résultat n°46

    Avenue Jean Jaurès, renforcement et extension de conduite d'eau potable : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, procès-verbal d'essai en pression, constat d'achèvement provisoire, dossier de contrôle de compactage d'une tranchée par sondage au pénétromètre, notice en matière de sécurité et de protection de la santé, attachements, déclaration d'intention de commencement des travaux, arrêtés

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W357

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Avenue Jean Jaurès, renforcement et extension de conduite...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  47. Résultat n°47

    Rue Lavoisier (rocade nord/ouest), mise en place d'une conduite d'eau : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W378

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Lavoisier (rocade nord/ouest), mise en place d'une...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  48. Résultat n°48

    Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses d'eau : résultats

    Date

    2002

    Cote

    620W259

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Thise
    • Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  49. Résultat n°49

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2003

    Cote

    620W262

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  50. Résultat n°50

    Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis (année 2002) classement par n° de dossier + 4 avis de 2003

    Date

    2002

    Cote

    620W114

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Avis pour les autorisations d'urbanisme
    • Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  51. Résultat n°51

    Direction de l'eau, comptabilité : bordereaux de livraisons P avec bons de commandes agrafés

    Date

    2000

    Cote

    620W87

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Bordereaux de livraisons
    • Direction de l'eau, comptabilité : bordereaux de livraisons...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  52. Résultat n°52

    Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 20-124)

    Date

    2000

    Cote

    620W342

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  53. Résultat n°53

    Matériaux en fonte pour l'année 2003, Tuyaux et pièces de raccords (lot 4) : dossier de marché de fournitures (MA 23-005-04)

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W407

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux en fonte pour l'année 2003, Tuyaux et pièces...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  54. Résultat n°54

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning de prélèvement annuel

    Date

    2005

    Cote

    620W240

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  55. Résultat n°55

    Matériaux de prise en charge, exécution des branchements d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-013)

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W422

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux de prise en charge, exécution des branchements...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  56. Résultat n°56

    Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Date

    2004

    Cote

    620W263

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Chailluz
    • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  57. Résultat n°57

    Analyses d'eau, généralités : résultats de mesures sur les pluies par station, rapport désinfection des eaux de consommation, rapports d'exploitation et plans de situation sur la visite de la Station de démanganisation du Jonchay à Anse de l'association intercommunale et intersyndicale de distribution d'eau de "Saône-Turbine"

    Date

    1973-1985

    Cote

    620W224

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Généralités
    • Analyses d'eau, généralités : résultats de mesures...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  58. Résultat n°58

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 7473-7999

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W135

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  59. Résultat n°59

    Vérification installation électrique : rapports de vérification des installations par stations et réservoirs (documents papiers, cd-rom)

    Date

    2007

    Cote

    620W288

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Dossier de marchés de travaux
    • Vérification des installations électriques
    • Vérification installation électrique : rapports de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  60. Résultat n°60

    Direction de l'eau, bureau commercial : fiches de réclamations des usagers, bons de travail, correspondance

    Date

    2003-2006

    Cote

    620W207

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Fiches de réclamations
    • Direction de l'eau, bureau commercial : fiches de réclamations...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  61. Résultat n°61

    Rue des Saints Martin, renforcement des conduites d'eau potable : dossier de marché (MA 20-146)

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W337

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue des Saints Martin, renforcement des conduites d'eau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  62. Résultat n°62

    Rue des Frères Chaffanjon, renforcement du réseau d'eau potable et rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, accord technique, accusé de réception, dossier de contrôle de compactage, constat d'achèvement provisoire, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement des travaux, fiche de désinfection de conduite

    Date

    2003-2004

    Cote

    620W381

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue des Frères Chaffanjon, renforcement du réseau d'eau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  63. Résultat n°63

    Factures de fonctionnement, d'investissement Cit à D

    Date

    2004

    Cote

    620W57

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement Cit à...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  64. Résultat n°64

    Direction de l'eau, démarche qualité/achat : correspondance, comptes rendus de réunions, documents préparatoires, documentation, audit, changement des principes, fiches de procédures achat, fiches de suivis vierges

    Date

    1999-2004

    Cote

    620W106

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Démarche Qualité/Achat
    • Direction de l'eau, démarche qualité/achat : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  65. Résultat n°65

    Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits de délibérations du Conseil Municipal relative à l'eau (année 2003) Documents isolés : convention, ordre du jour, transcription conversation, programme de travaux, demande de subvention

    Date

    2003

    Cote

    620W3

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Généralités
    • Collections d'extraits de délibérations
    • Direction de l'eau, fonctionnement : collection d'extraits...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  66. Résultat n°66

    Rues Galilée, Mallarmé et Palais des sports, remplacement de conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-023)

    Date

    2001-2004

    Cote

    620W309

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rues Galilée, Mallarmé et Palais des sports, remplacement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  67. Résultat n°67

    Direction de l'eau, personnel, grève : documents relatifs aux grèves

    Date

    1977-1995

    Cote

    620W111

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Gestion du personnel
    • Grèves
    • Direction de l'eau, personnel, grève : documents relatifs...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  68. Résultat n°68

    Factures de fonctionnement, d'investissement Monts à P

    Date

    2005

    Cote

    620W72

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement Monts...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  69. Résultat n°69

    Factures de fonctionnement, d'investissement A à Bea

    Date

    2004

    Cote

    620W54

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement A à Bea

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  70. Résultat n°70

    Factures de fonctionnement, d'investissement Sa à Sew

    Date

    2004

    Cote

    620W61

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement Sa à Sew

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  71. Résultat n°71

    Factures de fonctionnement, d'investissement Soc à Z ( sauf VHM)

    Date

    2005

    Cote

    620W75

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Factures
    • Factures de fonctionnement, d'investissement Soc à...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  72. Résultat n°72

    Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes, déplacement de conduite et prolongement des égouts : dossier de marché (MA 23-113)

    Date

    2003

    Cote

    620W329

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  73. Résultat n°73

    Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 12006-12903

    Date

    2007

    Cote

    620W202

    • Contexte : 620W

    • Bureau Commercial
    • Bons de travail
    • Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  74. Résultat n°74

    Matériaux en fonte pour l'année 2003, robinetterie en fonte et accessoires pour bouches à clé (lot 1 et lot 2) : dossier de marché de fournitures (MA 23-005-01 et MA 23-005-02)

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W405

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossiers de marchés de fournitures
    • Matériaux en fonte pour l'année 2003, robinetterie...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  75. Résultat n°75

    Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis (année 2003) classement alphabétique H à Z (Nom de rue)

    Date

    2003

    Cote

    620W116

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Avis pour les autorisations d'urbanisme
    • Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  76. Résultat n°76

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : accusé de réception, demandes d'accord technique, déclaration d'intention de commencement des travaux

    Date

    2005

    Cote

    620W459

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  77. Résultat n°77

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : dossier de marché, BOAMP, correspondance, documentation technique

    Date

    2003

    Cote

    620W474

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  78. Résultat n°78

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2002 : dossier de marché (MA 22-064)

    Date

    2002-2004

    Cote

    620W448

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  79. Résultat n°79

    Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Date

    1959-1979

    Cote

    620W244

    • Contexte : 620W

    • Stations
    • Analyses d'eau
    • Résultats d'analyses d'eau
    • Arcier
    • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  80. Résultat n°80

    Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : correspondance, listes des prises

    Date

    2003-2004

    Cote

    620W471

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX