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1

Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier n° 232 , Rue Mirabeau - Rue des Envelmey , section CN : plan au 1/200ème, levé en MARS.85 , reporté en AVRIL.85

Date

1985

Cote

377W715

2

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance

Date

1977-1984

Cote

88W82

3

Chemin des Bicquey. - Projet d'égout : dossier de marché (19671968). - Chemin des Bicquey et chemin de Brûlefoin, aménagement du carrefour : dossier de marché (1970). - Chemin des Bicquey et chemin de Brûlefoin, élargissement partiel : dossier de marché n°78-109 (1978-1979). Rue des Envelmeys (voie de liaison entre la rue Donzelot et la rue Mirabeau), création : dossier de marché n°82-131 (1982-1985).

Date

1967-1985

Cote

354W16