Envelmey (rue des) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier n° 232 , Rue Mirabeau - Rue des Envelmey , section CN : plan au 1/200ème, levé en MARS.85 , reporté en AVRIL.85	Cote 377W715	Date 1985	Lieu Envelmey (rue des), MIRABEAU (rue)	Type de document PLAN
		Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments... Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier...
Résultat n°2		Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance	Cote 88W82	Date 1977-1984	Lieu Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)	Type de document ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION
		Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des... Classement dans le domaine public communal, voie du...
Résultat n°3		Chemin des Bicquey. - Projet d'égout : dossier de marché (19671968). - Chemin des Bicquey et chemin de Brûlefoin, aménagement du carrefour : dossier de marché (1970). - Chemin des Bicquey et chemin de Brûlefoin, élargissement partiel : dossier de marché n°78-109 (1978-1979). Rue des Envelmeys (voie de liaison entre la rue Donzelot et la rue Mirabeau), création : dossier de marché n°82-131 (1982-1985).	Cote 354W16	Date 1967-1985	Lieu Bicquey (chemin des), Brulefoin (chemin de), Envelmey (rue des)	Type de document MARCHE PUBLIC
		Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones... Chemin des Bicquey. - Projet d'égout : dossier de marché...

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