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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Délibération prise à l'assemblée générale de la commune de la cité royale de Besançon, tenue le 16 janvier 1789

19 medias

Cote
241038, 241036, 239824, 239915, 239918
Date
[1789]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Délibération prise à l'assemblée générale de la commune...