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Résultat n°1

Relevé topographique, planche n° 37 - 47 , chantier n° - , Rocade de Battant - Avenue Siffert , section AZ/BC : plan au 1/200ème, levé en - , reporté en -

Date

1982

Cote

377W378

Résultat n°2

Glacis du fort Griffon (avenue de la Paix et avenue Faure), déviation de conduite d'eau potable : dossier de marché, déclaration d'intention de commencement des travaux

Date

2004

Cote

620W383

Résultat n°3

Rénovation des deux bâtiments existants (marché n°2005-40) : dossier de marché par lots.

Date

2005-2007

Cote

245W_GB424

Résultat n°4

Relevé topographique, planche n° 38 - 50 , chantier n° 345 , Avenue de la Paix - Rocade de Battant , section BC/BD/BE : plan au 1/200ème, levé en NOV.88 , reporté en JANV.89

Date

1988-1989

Cote

377W413

Résultat n°5

Rénovation des bâtiments existants : copie du permis de construire n° 2005-117, DIUO, comptes rendus de réunions, rapports de vérification des installations.

Date

2003-2006

Cote

245W_GB422

Résultat n°6

Relevé topographique, planche n° 37 - 48 , chantier n° 117 , Avenue de la Paix - Rocade de Battant - Rue Richebourg , section BC/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

Date

1982

Cote

377W379

Résultat n°7

Rénovation des bâtiments existants : copie de la déclaration de travaux n°2007-117, APS, calendrier prévisionnel des travaux, correspondance, plans, CCTP.

Date

2006-2008

Cote

245W_GB426

Résultat n°8
Quartier Battant - Avenue Edgar FaureM. Tupin

4 medias

Quartier Battant - Avenue Edgar FaureM. Tupin

Date

1975-1995

Cote

6Fi33

Résultat n°9

Relevé topographique, planche n° 37 - 48 , chantier n° 345 , Rocade de Battant , section BC/BD/BE : plan au 1/200ème, levé en NOV.88 , reporté en JANV.89

Date

1988-1989

Cote

377W380

Résultat n°10

Construction d'un accueil et de chambres individuelles, élaboration du projet : APS, APD, CCTP, plans, dossier de diagnostic de l'amiante.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB420

Résultat n°11

Rénovation des deux bâtiments existants (marché n°2005-40) : plans du dossier de marché.

Date

2005

Cote

245W_GB423

Résultat n°12

Rénovation des bâtiments existants : DOE des lots n°7 à 10.

Date

2005-2006

Cote

245W_GB428

Résultat n°13

Rénovation des bâtiments existants : copie de la déclaration de travaux n°2007-117, APS, calendrier prévisionnel des travaux, correspondance, plans, CCTP.

Date

2006-2007

Cote

245W_GB425

Résultat n°14

Relevé topographique, planche n° 39 - 50 , chantier n° 345 , Rue des Glacis - Rocade de Battant - Rue Battant , section BC/BD/BE : plan au 1/200ème, levé en NOV.88 , reporté en JANV.89

Date

1988-1989

Cote

377W439

Résultat n°15

Rénovation des bâtiments existants : DOE des lots n°1 à 6.

Date

2005-2006

Cote

245W_GB427

Résultat n°16
Quartier Battant - Fort Griffon.

4 medias

Quartier Battant - Fort Griffon.

Date

1980-2000

Cote

6Fi11

Résultat n°17

Relevé topographique, planche n° 37 - 49 , chantier n° 345 , Avenue de la Paix - Rocade de Battant , section BC/BD/BE : plan au 1/200ème, levé en NOV.88 , reporté en JANV.89

Date

1988-1989

Cote

377W381

Résultat n°18

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

Résultat n°19

Construction d'un accueil, de chambres et restructuration des bâtiments existants (marché de maîtrise d'œuvre n°CS2709) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre (2004-2009) ; maîtrise d'œuvre pour la rénovation des deux bâtiments existants (marché de maîtrise d'œuvre n°CD4837) : pièces administratives (2006-2007) ; rénovation des bâtiments existants (marché de maîtrise d'œuvre n°CD4837) : dossier de marché (2007-2009).

Date

2004-2009

Cote

245W_GB421