Fontaine Ecu (lieu-dit) - Recherche

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Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)

Date

1961-1978

Cote

46W65
- Contexte : 46W
- Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
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Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)

Date

1951-1984

Cote

88W107
- Contexte : 88W
- Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
Producteur :

SERVICE URBANISME
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Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)

Date

1963-1977

Cote

88W84
- Contexte : 88W
- Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration...
Producteur :

SERVICE URBANISME

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