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  1. Résultat n°1

    Centre régional de Formation Jeunesse et Sport (centre international de séjour), extension : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché et plans

    Date

    1986-1987

    Cote

    655W185

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX
    • Centre régional de Formation Jeunesse et Sport (centre...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Foyer international, centre d'hébergement, dossier de sinistre et de contentieux suite à malfaçons (pose des fenêtres) : correspondance, délibérations du conseil municipal, rapports, acte d'engagement du marché original, copies d'ordonnances du tribunal administratif de Besançon

    Date

    1980-1988

    Cote

    345W239

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • Foyer international, centre d'hébergement, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Centre d'hébergement pour les sportifs au foyer international (centre international de séjour), construction et aménagement d'un centre d'hébergement : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, plans.

    Date

    1979-1980

    Cote

    655W181

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX
    • Centre d'hébergement pour les sportifs au foyer international...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS