Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 17 Janvier 1793, l'an 2e de la République française
Auteur
Doubs. Conseil général
Date
1793
Cote
BR.275.5, 241042
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Contexte : Livres de Franche-Comté
- Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...