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  1. Résultat n°1
    Arrêté du Directoire du département du Doubs, concernant les biens des émigrés. Du 23 mars 1792..

    4 medias

    Arrêté du Directoire du département du Doubs, concernant les biens des émigrés. Du 23 mars 1792..

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.7

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Directoire du département du Doubs, concernant...
  2. Résultat n°2
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs. A la séance publique du 21 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    4 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs. A la séance publique du 21 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.19

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs....