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Au nom de la République française. Les représentants du peuple, délégués par la Convention Nationale, pour les départements de la Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute- Saône, du Mont Terrible et de l'Ain [5 frimaire an 2]

Les Etats du parlement et comté de Bourgogne, publiés en la ville de Dole, le XVIe jour de mai, mil cinq cent XXXIX

Coustumes et ordonnances générales du Comté de Bourgoingne ausquelles sont adjoustez plusieurs édictz et mandemens... en la Court souveraine du Parlement de Dole

Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne

Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais [pays] et conté [comté] de Bourgongne [Bourgogne], Charroloys, etc... faites par l'empereur et publiées en l'audience publicque de la court [cour] souveraine de parlement à Dole, 1545

Sermons familiers et très chrétiens sur les évangiles des dimanches et fêtes recueillis par Messire François Basuel, de Durne, curé de l'Eglise de Grandvillers, diocèse de Besançon

Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

Brief recueil du colloque de Mombeliard [Montbéliard] tenu au mois de mars 1586, entre Jacques André D.et Théodore de Bèze..., traduit de latin en français

Discours aux gouverneurs de la cité impériale

[Mémoire sur le point de savoir si le chapitre de l'église métropolitaine de Besançon doit contribuer aux fortifications de la ville]

Réplique aux remonstrances faites au roy, sous le nom emprunté, des Haut-Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon [par Pierre Alix, abbé de Saint Paul]

Arrest par lequel sont cassées et déclarées abusives les censures de suspension des sieurs chanoines protégés par S. M. et mesme l'excommunication dénoncée contre Monsieur de Précipiano

Articles sous lesquels Son Excellence sérénissime Monseigneur le prince de Condé prendra possession de la Cité de Besançon au nom de sa Majesté très chrétienne

[Recueil de pièces sur le Chapitre Métropolitain de Besançon]

Factum pour Monsieur le Comte de l'Aubépin,... contenant la relation envoyée à Madrid, à Bruxelles et à Besançon, des services qu'il a rendus à Sa Majesté dans les derniers troubles de ce pays...

Le Franc-Bourguignon, pour l'entretien des alliances de France et d'Espagne

La Descouverte de l'entreprise de Monsieur le Duc de Bouillon, sur la cité imperialle de Bezançon en la Franche-Comté, selon les lettres escrites du 19 octobre dernier

Nouveau et infaillible répartement pour la cité impériale de Besançon, faisant cognoistre le poids et la valeur du pain, selon le prix du froment à la mesure de ladicte cité, depuis vingt sols, par surcroist de trois en trois gros consécutivement, jusques à la somme de quinze frans : dressé et calculé par messire Jean Coquillard, prestre, curé de Pin

J. J. Chifletti vindiciae hispanicae

Dissertatio canonica, ultrum aliquid juris competat archiepiscopo Bisuntino circa visitationem ecclesiae Dolanae (auct. Guid. Fr. Chifletio)

Bisuntinae postulationis Eminentissimi et Reverendissimi Domini

Bisuntinae postulationis [sic] eminentissimi et reverendissimi domini. [29 janvier 1654]

Copie d'une lettre de Monsieur Nicolas Antonio, agent de Sa Majesté catholique,. touchant les affaires de l'archevêché [de Besançon]

Mémorial que présente à Sa Majesté [Philippe IV] la cité de Besançon au fait de sa suprême juridiction en civil, criminel, milice et police [par J. Chiflet]

Advis de droit sur la nomination à l'archevesché de Besançon en faveur de sa majesté

Refutatio scripti cuiusdam, Roma nuper transmissi, contra Jura capituli metropolitani Bisuntini, tam circà electionem archiepiscopi, quam decani majoris

Les Courriers du temps passans toutes les semaines à Besançon... [puis] Nouvelles ordinaires et extraordinaires arrivées à Besançon

Esponge pour effacer la censure que le P. Dominique Vernerey a fait du "Dialogue entre Porte-Noire & le Pilori" & du "Factum ou Conseil latin pour le Chapître de l'église métropolitaine de Besançon, contre les censures d'Alexandre 7" composée par R. Sr. Messire Pierre Alix,...

Traité de la Bible close, et d'Elie qui la doit ouvrir trad. de l'italien en français par N. B. D. L. F.

Synopsis rerum gestarum circa decanatum majorem ecclesiae metropolitanae Bisuntinae ab anno 1661 ad. ann. 1667 (auct. Fr. d'Orival)

Apologie du marquis d'Yennes

[Manifeste pour la justification de Mr le Baron de St. Moris sur la prise du château de Joux en 1668]

Lettres du marquis d'Yennes au Parlement de Dole et réponses dudit Parlement, depuis le 26 février 1667 jusques à la fin de janvier 1668

Devise sur l'apparition des flambeaux de Saint Ferréol et Ferieu [Ferjeux], protecteurs de la Cité de Besançon, présentée au tombeau de ces saints par les Rhétoriciens du Collège de Besançon de la Compagnie de Iesus [Jésus] pendant l'octave de leur feste

Harangue du jour de St Jean Baptiste Faite par Messire Pierre Mareschal, Chevalier, Seigneur de Bouclans, d'Ambre, Aigremont, Glamondans, Deluz, Pugey, etc... Cogouverneur et Président en l'Hotel consistorial de la cité royale de Besançon, l'an MDCLXIX. Au jour du renouvellement du Magistrat le 24 juin dudit an, le Seigneur Prince d'Aremberg estant en la cité

Factum pour les sieurs Révérends Haut Doyen et Chanoines de l'illustre Chapitre métropolitain de Besançon et Révérend sieur messire Ferdinand Mathieu de Laborey, Seigneur de Charchillac, chanoine dudit Chapitre, défendeurs, contre le sieur Jean-Claude Cabet de ladite ville, demandeur en complainte [Signé : Cl. F. d'Orival l'ainé ; Colin, procureur]

Pro capitulo imperiali Bisuntino, super jure eligendi suos archiepiscopos et decanos, commentarius

Le bon Bourguignon, ou réponse à un livre injurieux à l'auguste Maison d'Autriche et à la Franche-Comté de Bourgogne [sic] intitulé "Bellum sequanicum secundum", composé par le Sr Jean Morelet de Dijon...

Edit de don Jérôme Benavente Quinones, gouverneur de Franche-Comté, daté de Besançon le 5 mars 1673 et par lequel il convoque l'arrière-ban de Franche-Comté dans cette ville et ordonne "à toutes les communautez d'envoyer leurs eleus de milice... et de leur fournir les armes et munitions nécessaires et leur solde pour quinze jours"

Discours et relation véritables sur le succez des armes de la France dans le comté de Bourgogne en 1668, ouvrage nécessaire à tous ceux qui écrivent l'histoire de ce temps, pour ne point faillir dans le récit de ces évènemens [par Messire Nicolas Mtre des requestes à la Cour souveraine du Parlement de Dole, d'après une note manuscrite]

Relation de ce qui s'est passé au siège de la ville d'Arbois, attaquée par les troupes de France, sur la fin du mois de mars 1674

Abrégé de l'histoire de la Franche-Comté, de la situation du pays et des seigneurs qui y ont dominé jusqu'à présent

Les vicomte maieur, eschevins et conseillers de la cité royale de Besançon. Taxe de la viande, gibier et volailles qui se débiteront en ladite cité... [Signé :] Donné au Coseil le quatorsième may mil six cens quatre-vingt-deux. Luc Marquis

Oraison funèbre de très haute, très excellente et très puissante princesse Marie-Thérèse d'Austriche, infante d'Espagne, reine de France et de Navarre, comtesse de Bourgogne, dame de Salins, prononcée en l'église royale de S. Maurice de Salins le 18. novembre ; et en celle des R. Mères Carmélites de Dole le 25. 1683 par messire Estienne Patouillet de Salins, docteur en théologie, doyen du royal chapitre de Dole

Abrégé de l'arithmétique cavalière composé en faveur de la compagnie des gentilshommes de la citadelle de Besançon par Léon May

Cérémonial à l'usage des religieuses du monastère de Sainte Gertrude de Besançon, ordre de S. Benoit

Raynerii Snoy, Goudani ; Psalterium Davidicum paraphrasibus illustratum

Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

Factum pour messire Jean-Claude Franchet, seigneur de Cendrey, conseiller au parlement, demandeur, contre Jacques et François Caillier, Jean-Baptiste Laude et François Coulon de Besançon, défendeurs,... [Signé : J. B. Renard, A. Antoine, Ph. Brun, Masson Colonne, C. N. Chifflet]

Factum pour François et Jacques Caillier, Jean-Baptiste Laude et François Coulon, citoyens, défendeurs, contre Messire Jean-Claude Franchet, seigneur de Cendrey,... demandeur aux fins de ses lettres de commission et exploit du 25 may 1697

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Au nom de la République française. Les représentants du peuple, délégués par la Convention Nationale, pour les départements de la Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute- Saône, du Mont Terrible et de l'Ain [5 frimaire an 2]

1 janvier 101

Les Etats du parlement et comté de Bourgogne, publiés en la ville de Dole, le XVIe jour de mai, mil cinq cent XXXIX

1 janvier 1539

Coustumes et ordonnances générales du Comté de Bourgoingne ausquelles sont adjoustez plusieurs édictz et mandemens... en la Court souveraine du Parlement de Dole

1 janvier 1540

Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne

1 janvier 1552

Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais [pays] et conté [comté] de Bourgongne [Bourgogne], Charroloys, etc... faites par l'empereur et publiées en l'audience publicque de la court [cour] souveraine de parlement à Dole, 1545

1 janvier 1553

Sermons familiers et très chrétiens sur les évangiles des dimanches et fêtes recueillis par Messire François Basuel, de Durne, curé de l'Eglise de Grandvillers, diocèse de Besançon

1 janvier 1561

Brefve histoire touchant la surprise de la cité de Besançon par certains conspirateurs ramassez, tant de ladicte cité que des environs cy denommez & du succès d'icelle. avenue ceste présente année, le mardy vintiesme jour de juin, mille cinq cens septantecinq

1 janvier 1575

Brief recueil du colloque de Mombeliard [Montbéliard] tenu au mois de mars 1586, entre Jacques André D.et Théodore de Bèze..., traduit de latin en français

1 janvier 1588

Discours aux gouverneurs de la cité impériale

1 janvier 1588

[Mémoire sur le point de savoir si le chapitre de l'église métropolitaine de Besançon doit contribuer aux fortifications de la ville]

1 janvier 1601

Réplique aux remonstrances faites au roy, sous le nom emprunté, des Haut-Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon [par Pierre Alix, abbé de Saint Paul]

1 janvier 1601

Arrest par lequel sont cassées et déclarées abusives les censures de suspension des sieurs chanoines protégés par S. M. et mesme l'excommunication dénoncée contre Monsieur de Précipiano

1 janvier 1601

Articles sous lesquels Son Excellence sérénissime Monseigneur le prince de Condé prendra possession de la Cité de Besançon au nom de sa Majesté très chrétienne

1 janvier 1601

[Recueil de pièces sur le Chapitre Métropolitain de Besançon]

1 janvier 1601

Factum pour Monsieur le Comte de l'Aubépin,... contenant la relation envoyée à Madrid, à Bruxelles et à Besançon, des services qu'il a rendus à Sa Majesté dans les derniers troubles de ce pays...

1 janvier 1601

Le Franc-Bourguignon, pour l'entretien des alliances de France et d'Espagne

1 janvier 1615

La Descouverte de l'entreprise de Monsieur le Duc de Bouillon, sur la cité imperialle de Bezançon en la Franche-Comté, selon les lettres escrites du 19 octobre dernier

1 janvier 1620

Nouveau et infaillible répartement pour la cité impériale de Besançon, faisant cognoistre le poids et la valeur du pain, selon le prix du froment à la mesure de ladicte cité, depuis vingt sols, par surcroist de trois en trois gros consécutivement, jusques à la somme de quinze frans : dressé et calculé par messire Jean Coquillard, prestre, curé de Pin

1 janvier 1642

J. J. Chifletti vindiciae hispanicae

1 janvier 1645

Dissertatio canonica, ultrum aliquid juris competat archiepiscopo Bisuntino circa visitationem ecclesiae Dolanae (auct. Guid. Fr. Chifletio)

1 janvier 1652

Bisuntinae postulationis Eminentissimi et Reverendissimi Domini

1 janvier 1654

Bisuntinae postulationis [sic] eminentissimi et reverendissimi domini. [29 janvier 1654]

1 janvier 1654

Copie d'une lettre de Monsieur Nicolas Antonio, agent de Sa Majesté catholique,. touchant les affaires de l'archevêché [de Besançon]

1 janvier 1661

Mémorial que présente à Sa Majesté [Philippe IV] la cité de Besançon au fait de sa suprême juridiction en civil, criminel, milice et police [par J. Chiflet]

1 janvier 1661

Advis de droit sur la nomination à l'archevesché de Besançon en faveur de sa majesté

1 janvier 1663

Refutatio scripti cuiusdam, Roma nuper transmissi, contra Jura capituli metropolitani Bisuntini, tam circà electionem archiepiscopi, quam decani majoris

1 janvier 1663

Les Courriers du temps passans toutes les semaines à Besançon... [puis] Nouvelles ordinaires et extraordinaires arrivées à Besançon

1 janvier 1664

Esponge pour effacer la censure que le P. Dominique Vernerey a fait du "Dialogue entre Porte-Noire & le Pilori" & du "Factum ou Conseil latin pour le Chapître de l'église métropolitaine de Besançon, contre les censures d'Alexandre 7" composée par R. Sr. Messire Pierre Alix,...

1 janvier 1664

Traité de la Bible close, et d'Elie qui la doit ouvrir trad. de l'italien en français par N. B. D. L. F.

1 janvier 1667

Synopsis rerum gestarum circa decanatum majorem ecclesiae metropolitanae Bisuntinae ab anno 1661 ad. ann. 1667 (auct. Fr. d'Orival)

1 janvier 1667

Apologie du marquis d'Yennes

1 janvier 1667

[Manifeste pour la justification de Mr le Baron de St. Moris sur la prise du château de Joux en 1668]

1 janvier 1668

Lettres du marquis d'Yennes au Parlement de Dole et réponses dudit Parlement, depuis le 26 février 1667 jusques à la fin de janvier 1668

1 janvier 1668

Devise sur l'apparition des flambeaux de Saint Ferréol et Ferieu [Ferjeux], protecteurs de la Cité de Besançon, présentée au tombeau de ces saints par les Rhétoriciens du Collège de Besançon de la Compagnie de Iesus [Jésus] pendant l'octave de leur feste

1 janvier 1668

Harangue du jour de St Jean Baptiste Faite par Messire Pierre Mareschal, Chevalier, Seigneur de Bouclans, d'Ambre, Aigremont, Glamondans, Deluz, Pugey, etc... Cogouverneur et Président en l'Hotel consistorial de la cité royale de Besançon, l'an MDCLXIX. Au jour du renouvellement du Magistrat le 24 juin dudit an, le Seigneur Prince d'Aremberg estant en la cité

1 janvier 1669

Factum pour les sieurs Révérends Haut Doyen et Chanoines de l'illustre Chapitre métropolitain de Besançon et Révérend sieur messire Ferdinand Mathieu de Laborey, Seigneur de Charchillac, chanoine dudit Chapitre, défendeurs, contre le sieur Jean-Claude Cabet de ladite ville, demandeur en complainte [Signé : Cl. F. d'Orival l'ainé ; Colin, procureur]

1 janvier 1671

Pro capitulo imperiali Bisuntino, super jure eligendi suos archiepiscopos et decanos, commentarius

1 janvier 1672

Le bon Bourguignon, ou réponse à un livre injurieux à l'auguste Maison d'Autriche et à la Franche-Comté de Bourgogne [sic] intitulé "Bellum sequanicum secundum", composé par le Sr Jean Morelet de Dijon...

1 janvier 1672

Edit de don Jérôme Benavente Quinones, gouverneur de Franche-Comté, daté de Besançon le 5 mars 1673 et par lequel il convoque l'arrière-ban de Franche-Comté dans cette ville et ordonne "à toutes les communautez d'envoyer leurs eleus de milice... et de leur fournir les armes et munitions nécessaires et leur solde pour quinze jours"

1 janvier 1673

Discours et relation véritables sur le succez des armes de la France dans le comté de Bourgogne en 1668, ouvrage nécessaire à tous ceux qui écrivent l'histoire de ce temps, pour ne point faillir dans le récit de ces évènemens [par Messire Nicolas Mtre des requestes à la Cour souveraine du Parlement de Dole, d'après une note manuscrite]

1 janvier 1673

Relation de ce qui s'est passé au siège de la ville d'Arbois, attaquée par les troupes de France, sur la fin du mois de mars 1674

1 janvier 1674

Abrégé de l'histoire de la Franche-Comté, de la situation du pays et des seigneurs qui y ont dominé jusqu'à présent

1 janvier 1675

Les vicomte maieur, eschevins et conseillers de la cité royale de Besançon. Taxe de la viande, gibier et volailles qui se débiteront en ladite cité... [Signé :] Donné au Coseil le quatorsième may mil six cens quatre-vingt-deux. Luc Marquis

1 janvier 1682

Oraison funèbre de très haute, très excellente et très puissante princesse Marie-Thérèse d'Austriche, infante d'Espagne, reine de France et de Navarre, comtesse de Bourgogne, dame de Salins, prononcée en l'église royale de S. Maurice de Salins le 18. novembre ; et en celle des R. Mères Carmélites de Dole le 25. 1683 par messire Estienne Patouillet de Salins, docteur en théologie, doyen du royal chapitre de Dole

1 janvier 1684

Abrégé de l'arithmétique cavalière composé en faveur de la compagnie des gentilshommes de la citadelle de Besançon par Léon May

1 janvier 1684

Cérémonial à l'usage des religieuses du monastère de Sainte Gertrude de Besançon, ordre de S. Benoit

1 janvier 1687

Raynerii Snoy, Goudani ; Psalterium Davidicum paraphrasibus illustratum

1 janvier 1687

Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

1 janvier 1689

Factum pour messire Jean-Claude Franchet, seigneur de Cendrey, conseiller au parlement, demandeur, contre Jacques et François Caillier, Jean-Baptiste Laude et François Coulon de Besançon, défendeurs,... [Signé : J. B. Renard, A. Antoine, Ph. Brun, Masson Colonne, C. N. Chifflet]

1 janvier 1697

Factum pour François et Jacques Caillier, Jean-Baptiste Laude et François Coulon, citoyens, défendeurs, contre Messire Jean-Claude Franchet, seigneur de Cendrey,... demandeur aux fins de ses lettres de commission et exploit du 25 may 1697

1 janvier 1697