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Résultats de la recherche

Résultat n°1
19/11/1842 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

4 medias

19/11/1842 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

Date

samedi 19 novembre 1842

Cote

-

Résultat n°2
Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

8 medias

Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

Date

1769

Cote

241089

Résultat n°3
15/06/1832 - Le Patriote franc-comtois

4 medias

15/06/1832 - Le Patriote franc-comtois

Date

vendredi 15 juin 1832

Cote

-

Résultat n°4
18/04/1832 - Le Patriote franc-comtois

4 medias

18/04/1832 - Le Patriote franc-comtois

Date

mercredi 18 avril 1832

Cote

-

Résultat n°5
29/04/1841 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

4 medias

29/04/1841 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

Date

jeudi 29 avril 1841

Cote

-

Résultat n°6
Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /

84 medias

Six mois d'invasion prussienne : (Janvier-Août 1871) /

Date

-

Cote

274978

Résultat n°7
03/11/1840 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

4 medias

03/11/1840 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

Date

mardi 03 novembre 1840

Cote

-

Résultat n°8
04/03/1843 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

4 medias

04/03/1843 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

Date

samedi 04 mars 1843

Cote

-

Résultat n°9
Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790

8 medias

Lettre de la Société des amis de la constitution de Lyon à la lettre de la Société des amis de la constitution de Besançon du 12 décembre 1790

Date

(1790)

Cote

241038

Résultat n°10
28/02/1834 - Le Patriote franc-comtois

4 medias

28/02/1834 - Le Patriote franc-comtois

Date

vendredi 28 février 1834

Cote

-

Résultat n°11
Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif

72 medias

Album Besançon: monuments anciens et modernes, plan et vue générale de cette ville, texte explicatif

Date

1845

Cote

8904, 887, 15529

Résultat n°12
01/02/1885 - Le Paysan franc-comtois : 1884-1887

4 medias

01/02/1885 - Le Paysan franc-comtois : 1884-1887

Date

dimanche 1er février 1885

Cote

-

Résultat n°13
Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)

12 medias

Besançon, le 29 pluviôse, 6e année de la République française une et indivisible, l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Doubs, aux directeurs du jury d'accusation, aux juges de paix, aux commissaires de police, à la gendarmerie nationale, et généralement à tous les officiers de police judiciaire du département du Doubs (Signé : P.J. Briot.)

Date

[1798]

Cote

241040

Résultat n°14
Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

71 medias

Juste idée de l'affaire du Parlement séant à Besançon ou justification complette [sic] des trente exilés, contre les sophismes et les fausses imputations contenues dans la lettre d'un Conseiller, etc.

Date

1761

Cote

240122, 240124, 240116, 329847

Résultat n°15
04/11/1843 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

4 medias

04/11/1843 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

Date

samedi 04 novembre 1843

Cote

-

Résultat n°16
03/01/1834 - Le Patriote franc-comtois

4 medias

03/01/1834 - Le Patriote franc-comtois

Date

vendredi 03 janvier 1834

Cote

-

Résultat n°17
Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

8 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

Date

1791

Cote

BR.273.24, 241041

Résultat n°18
18/05/1832 - Le Patriote franc-comtois

4 medias

18/05/1832 - Le Patriote franc-comtois

Date

vendredi 18 mai 1832

Cote

-

Résultat n°19
21/07/1842 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

4 medias

21/07/1842 - Le Franc-comtois - Journal de Besançon et des trois départements

Date

jeudi 21 juillet 1842

Cote

-

Résultat n°20
Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

18 medias

Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

Date

[1760]

Cote

256249, BR.189.21, 240116, 329847