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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Ordonnances et édits du pays et comté de Bourgogne, Charroloys...

32 medias

Cote
226670
Date
1550
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Ordonnances et édits du pays et comté de Bourgogne,...
2
Les ordonnances impériales à court souveraine du parlement et autres officiers du comté de Bourgogne sur le fait de la justice et abréviation des procès

159 medias

Cote
226670
Date
1552
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Les ordonnances impériales à court souveraine du parlement...
3
Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais [pays] et conté [comté] de Bourgongne [Bourgogne], Charroloys, etc... faites par l'empereur et publiées en l'audience publicque de la court [cour] souveraine de parlement à Dole, 1545

572 medias

Cote
226671
Date
1553
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais...
4
Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne

159 medias

Cote
226670
Date
1552
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne