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  1. Résultat n°1
    Ordonnances et édits du pays et comté de Bourgogne, Charroloys...

    32 medias

    Ordonnances et édits du pays et comté de Bourgogne, Charroloys...

    Auteur

    Franche-Comté

    Date

    1550

    Cote

    226670

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnances et édits du pays et comté de Bourgogne,...
  2. Résultat n°2
    Les ordonnances impériales à court souveraine du parlement et autres officiers du comté de Bourgogne sur le fait de la justice et abréviation des procès

    159 medias

    Les ordonnances impériales à court souveraine du parlement et autres officiers du comté de Bourgogne sur le fait de la justice et abréviation des procès

    Auteur

    Franche-Comté

    Date

    1552

    Cote

    226670

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Les ordonnances impériales à court souveraine du parlement...
  3. Résultat n°3
    Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais [pays] et conté [comté] de Bourgongne [Bourgogne], Charroloys, etc... faites par l'empereur et publiées en l'audience publicque de la court [cour] souveraine de parlement à Dole, 1545

    572 medias

    Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais [pays] et conté [comté] de Bourgongne [Bourgogne], Charroloys, etc... faites par l'empereur et publiées en l'audience publicque de la court [cour] souveraine de parlement à Dole, 1545

    Auteur

    Franche-Comté

    Date

    1553

    Cote

    226671

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonances [ordonnances] et édicts [édits] du pais...
  4. Résultat n°4
    Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne

    159 medias

    Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne

    Auteur

    Franche-Comté

    Date

    1552

    Cote

    226670

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Les ordonnances anciennes du comté de Bourgogne