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1

De la rue de Fribourg à la rue Gambetta.

Date

1983-2006

Cote

928W41

2

Salle d'animation 12 rue de Fribourg, aménagement : dossier de marché (n° 1974-142), plans

Date

1972

Cote

345W150

3

École maternelle Fribourg, réfection de l'étanchéité des terrasses (marché n°99-97) : dossier de marché.

Date

1999

Cote

785W90

4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fourier, Charles (rue) à Funiculaire (rue du)

Date

1951-1981

Cote

250W37

5

Constructions scolaires, collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, effectifs : listes nominatives (1976-1977) ; école maternelle Artois, projet : plans de masse et de situation (1975) ; Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, états statistiques des constructions de logements, d'écoles, plans d'ensemble du quartier (avec localisation des groupes scolaires) (1976-1977) ; rue de Fribourg, projet de construction d'une école maternelle : correspondance, plan au 1/200ème (1977) ; terrain des anciennes fortifications d'Arènes, projet de construction d'une école : plans, correspondance (1954)

Date

1954-1977

Cote

88W110

6

Ecole maternelle rue Fribourg, construction : dossier de marché (n° 1978-30), plans

Date

1977-1978

Cote

345W149

7

Salle d'animation Fribourg (Planoise), restructuration des locaux : plans, notes, correspondance.

Date

1993

Cote

785W259

8

Rue du Piémont, aménagement d'une aire de retournement de bus : factures, détail estimatif, plan (1983). Square Cusenier, remise en état de la clôture : dossier de marché n°82-138 (1982-1984). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, rue de Fribourg. - Aménagement de la Combe Fribourg en aire de jeux : pièces de marché, plans du 1er projet (1981). - Aménagement d'un jeu de boules : plan, détail estimatif (1979). - Ecole maternelle Fribourg, aménagement des abords : détail estimatif et descriptif des lots voirie, assainissement et espaces verts, acte d'engagement du lot espaces verts (1978).

Date

1978-1984

Cote

354W251

9

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W64