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  1. Résultat n°1

    Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue des Frères Chaffanjon à la rue Mathey-Doret).

    Date

    1971-1972

    Cote

    462W19

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 50 - 52 , chantier n° 132 , Rue Picard - Rue Félix Gaiffe , section CM/CT : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

    Date

    1982

    Cote

    377W654

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 50 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    De la rue de Fribourg à la rue Gambetta.

    Date

    1983-2006

    Cote

    928W41

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de Fribourg à la rue Gambetta.
  4. Résultat n°4

    Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 73-57 (1973-1974). Assainissement entre la rue du Funiculaire et la rue Boudot (par les escaliers) : dossier de marché n° 71-134 (1971-1973). Elargissement : dossier de marché (1971-1972). Assainissement : dossier de marché n° 70.29 (1970-1972). Expropriation propriété VOLMAT : dossiers de plans (1964), arrêté et registre d'enquête publique (1963), promesse de vente (1964), devis (1964). Rue des Frères Chaffanjon. Assainissement rue des Frères Chaffanjon et rue Heitz : dossier de marché n° 78-02, rapport d'inspections télévisées, extraits des délibérations du Conseil Muncipal (1977-1980). Assainissement du quartier de Bregille (rues Picard, Gaiffe, Pateu) : dossier de marché n° 74-124, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974-1976).

    Date

    1963-1980

    Cote

    354W122

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

    Date

    1941

    Cote

    1T8

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fusillés de la Résistance (rue des) à Gambetta (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W38

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  7. Résultat n°7

    De la rue de Franche-Comté à la rue Gambetta.

    Date

    1887-1985

    Cote

    958W32

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de Franche-Comté à la rue Gambetta.
  8. Résultat n°8

    Rue des Frères Chaffanjon. Construction d'un égout : dossier de marché n° 81-144 (1981-1982). Rue des Frères Chaffanjon - rue Gaiffe, construction de clôtures au droit des propriétés ROBBE et CHIRRER : dossier de marché n° 77-101, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1977-1979). Rue des Frères Chaffanjon - rue Heitz réfection de chaussée, dossier marché n° 78.48 (1978-1980). Mise à l'alignement de la propriété ROBERT : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1979). Réfection de mur propriété SAILLARD : extraits des délibérations du Conseil municipal, détail estimatif (1957-1958). Mise à l'alignement de la propriété TOURRAIN : dossier de marché n° 88-154, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1988-1990). Rue de la Butte, construction d'un égout : dossier de marché (1966-1968) ; élargissement au droit de la SCI "Le Bachelier " : détail estimatif, plans, correspondances (1977-1978). Rue de la Cassotte, modification d'égouts : dossier de marché n° 71-140 (1971-1976) ; élargissement et mise à l'alignement propriété GAVIGNET : dossier de marché n° 76-70 (1976-1978) ; couvent Sainte Colette, aménagement d'un parking : dossier de marché n°68-16 (1968-1969). Quartier Saint-Ferjeux.- Rue des Carriers et rue du Sentier, assainissement : dossier de marché n° 74-126, correspondance, demandes de raccordement des riverains, copie d'un ordonnance du Tribunal Administratif dans le cadre d'un contentieux avec un particulier (1973-1976). Chemin de l'Oratoire et chemin des Carriers, prolongement d'égout : dossier marché 73-24, demandes de raccordement des riverains (1973-1976).

    Date

    1957-1990

    Cote

    354W96

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue des Frères Chaffanjon. Construction d'un égout...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX