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Résultat n°1

Projet de construction d'une piscine patinoire Lafayette : dossier de concours pour trouver un concepteur, avant-projet sommaire (1988), études préalables (1987).

Date

1987-1988

Cote

370W245

Résultat n°2

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction, questionnaire de la chambre régionale des comptes sur la construction du complexe (marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre) : questionnaire, réponse et pièces à l'appui de la réponse (juillet 1997).

Date

1997

Cote

655W246

Résultat n°3

Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1998

Cote

785W369

Résultat n°4

Construction : comptes rendus de réunions, rapports, plans, correspondance.

Date

1994-1998

Cote

785W347

Résultat n°5

Construction : dossier de contrôle technique. [Documents en mauvais état.]

Date

1998

Cote

785W362

Résultat n°6

Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance.

Date

1998, 2000

Cote

785W363

Résultat n°7

Patinoire municipale, gestion de l'exploitation : projet de budget, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, bilans financiers (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

370W244

Résultat n°8

Construction : DOE lots n°1 à 4 (manque lot n°3).

Date

1991-1992

Cote

785W366

Résultat n°9

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°201 de 1992 à n°210 de 1992 (lots 1 à 10, copies).

Date

1992

Cote

655W267

Résultat n°10

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (plans, 1989).

Date

1989

Cote

655W266

Résultat n°11

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°211 de 1992 à n°223 de 1992 (lots 11 à 21, copies).

Date

1992

Cote

655W268

Résultat n°12

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (pour les lots 1 à 10, pièces écrites, 1989).

Date

1989

Cote

655W250

Résultat n°13

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992

Date

1987-1992

Cote

655W242

Résultat n°14

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

Date

1997-2001

Cote

588W2

Résultat n°15

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises, lots 11 à 21 (pièces écrites, 1989).

Date

1989

Cote

655W265

Résultat n°16

Patinoire Lafayette, remplacement de la rambarde de la mini-piste (marché n°21-156) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

Date

2001-2002

Cote

245W_GB655

Résultat n°17

Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents en mauvais état].

Date

1988, 1995

Cote

785W346

Résultat n°18

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).

Date

1959-1996

Cote

354W358

Résultat n°19

Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14 ; lot n°16 dans 785W359).

Date

1998

Cote

785W358

Résultat n°20

Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).

Date

1997-2004

Cote

692W43