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  1. Résultat n°1

    Projet de construction d'une piscine patinoire Lafayette : dossier de concours pour trouver un concepteur, avant-projet sommaire (1988), études préalables (1987).

    Date

    1987-1988

    Cote

    370W245

    • Contexte : 370W

    • Construction, gestion et utilisation des installations...
    • Piscines
    • Projet de construction d'une piscine patinoire Lafayette...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  2. Résultat n°2

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction, questionnaire de la chambre régionale des comptes sur la construction du complexe (marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre) : questionnaire, réponse et pièces à l'appui de la réponse (juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    655W246

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1998

    Cote

    785W369

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Construction : comptes rendus de réunions, rapports, plans, correspondance.

    Date

    1994-1998

    Cote

    785W347

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : comptes rendus de réunions, rapports,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Construction : dossier de contrôle technique. [Documents en mauvais état.]

    Date

    1998

    Cote

    785W362

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier de contrôle technique. [Documents...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance.

    Date

    1998, 2000

    Cote

    785W363

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Patinoire municipale, gestion de l'exploitation : projet de budget, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, bilans financiers (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    370W244

    • Contexte : 370W

    • Construction, gestion et utilisation des installations...
    • Utilisation de différentes installations
    • Patinoire municipale, gestion de l'exploitation : projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  8. Résultat n°8

    Construction : DOE lots n°1 à 4 (manque lot n°3).

    Date

    1991-1992

    Cote

    785W366

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°1 à 4 (manque lot n°3).

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  9. Résultat n°9

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°201 de 1992 à n°210 de 1992 (lots 1 à 10, copies).

    Date

    1992

    Cote

    655W267

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (plans, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W266

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°211 de 1992 à n°223 de 1992 (lots 11 à 21, copies).

    Date

    1992

    Cote

    655W268

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (pour les lots 1 à 10, pièces écrites, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W250

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    655W242

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

    Date

    1997-2001

    Cote

    588W2

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises, lots 11 à 21 (pièces écrites, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W265

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    Patinoire Lafayette, remplacement de la rambarde de la mini-piste (marché n°21-156) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

    Date

    2001-2002

    Cote

    245W_GB655

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette, remplacement de la rambarde de...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  17. Résultat n°17

    Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents en mauvais état].

    Date

    1988, 1995

    Cote

    785W346

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  18. Résultat n°18

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).

    Date

    1959-1996

    Cote

    354W358

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14).

    Date

    1998

    Cote

    785W358

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14).

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  20. Résultat n°20

    Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    692W43

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,4 Eclairage des bâtiments
    • Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  21. Résultat n°21

    Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.

    Date

    1996-1998

    Cote

    785W354

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  22. Résultat n°22

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    655W263

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction -...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  23. Résultat n°23

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction. -dossier de concours "concepteur" : programme de la consultation, procès-verbal de réunion pour le choix du concepteur (février 1988) ; comptes-rendus de réunions (1987) ; procès-verbal de la réunion pour l'agrément des trois équipes de concepteurs (juillet 1987).

    Date

    1987-1988

    Cote

    655W240

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction....

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  24. Résultat n°24

    Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans, article de presse, documentation, correspondance.

    Date

    1995-1999

    Cote

    785W361

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  25. Résultat n°25

    Construction : délibération du conseil municipal, études, dossier photos, avenant à la convention, notes, correspondance. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

    Date

    1992-1995

    Cote

    785W371

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Patinoire Lafayette.
    • Construction : délibération du conseil municipal, études,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  26. Résultat n°26

    Construction : dossier de permis de construire n°95-208. [Documents en mauvais état.]

    Date

    1996, 1998

    Cote

    785W353

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier de permis de construire n°95-208....

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  27. Résultat n°27

    Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché n°95-134).

    Date

    1995-2003

    Cote

    245W_GB647

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  28. Résultat n°28

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction, commission d'adjudication janvier 1992 : choix des entreprises ; RPOA et CCAP (1992) ; notification aux entreprises (1992-1994). (copie d'un dossier SEDD)

    Date

    1992-1994

    Cote

    655W249

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  29. Résultat n°29

    Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

    Date

    1997-2000

    Cote

    588W3

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  30. Résultat n°30

    Construction : CCTP.

    Date

    1996

    Cote

    785W352

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : CCTP.

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  31. Résultat n°31

    Patinoire, mise à disposition aux associations : lettres de demande, réponses du service, extraits des délibérations du Conseil Municipal, enquête sur les usagers de la patinoire Lafayette (1996), bilan financier, étude sur la patinoire (1994)

    Date

    1994-2002

    Cote

    370W350

    • Contexte : 370W

    • Construction, gestion et utilisation des installations...
    • Utilisation de différentes installations
    • Patinoire, mise à disposition aux associations : lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  32. Résultat n°32

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°116 à 223, tous lots).

    Date

    1998-2001

    Cote

    655W253

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  33. Résultat n°33

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    655W244

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  34. Résultat n°34

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (acte spécial des sous-traitants, annexes à l'acte d'engagement, 1996-1998)

    Date

    1996-1998

    Cote

    655W257

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  35. Résultat n°35

    Gestion de la patinoire de Besançon, relations avec le "club bisontin des Sports de glace" (gestionnaire de la patinoire) : convention, délibération, comptes-rendus du comité de surveillance de la patinoire (1979-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    370W238

    • Contexte : 370W

    • Construction, gestion et utilisation des installations...
    • Utilisation de différentes installations
    • Gestion de la patinoire de Besançon, relations avec...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  36. Résultat n°36

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : dossier d'élaboration du programme (études diverses, éléments de programmation, désignation du maître d'œuvre, 1985-1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    655W236

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  37. Résultat n°37

    Construction : document de synthèse (étude coloris intérieur / extérieur), études, plans, correspondance.

    Date

    1995-1998, 2003

    Cote

    785W350

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Piscines.
    • Piscine Lafayette.
    • Construction : document de synthèse (étude coloris...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  38. Résultat n°38

    Plage et piscine de Chalezeule, statistiques : tableaux (1960-1992) ; accidents (1984-1992).

    Date

    1960-1992

    Cote

    370W254

    • Contexte : 370W

    • Construction, gestion et utilisation des installations...
    • Plage et piscine de Chalezeule
    • Plage et piscine de Chalezeule, statistiques : tableaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  39. Résultat n°39

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, offre de prix (décomposition du prix forfaitaire, 1997).

    Date

    1997

    Cote

    655W258

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  40. Résultat n°40

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- relations avec la SEDD et autres intervenants : correspondance (1987-1994) ; délibérations du conseil municipal (1987-1995).

    Date

    1987-1995

    Cote

    655W241

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS