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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable (94-67) - Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable (94-69) - ZAC de Planoise, construction d'un réseau d'eau primaire et déviation de conduite de vidange rue Rodin (94-74) - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable (94-95) - Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable (94-119) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau (94-127) - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau (94-128)

Date

1994-1996

Cote

355W79

2

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 94-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, plans, résultats de sondage et de contrôle (1994-1995) - R.N. 83, rectification de virages et aménagement d'une 3e voie entre Busy et Larnod (travaux exécutés par la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs - DDE-, sous le contrôle de la Ville de Besançon) : convention Ville de Besançon/DDE, copie du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunion (1994) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 94-127, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de sondage et de contrôle (1994-1995) - Rue du Piémont/Route de Dole, déviation de conduite d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, notes, plans (1994) - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 94-124 du service Etudes et Travaux, plans, cahier des clauses techniques particulières et détail estimatif rédigés par le service des Eaux, copie d'un extrait des délibérations du Conseil Municipal - Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz : copie du dossier de marché n° 95-69, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, correspondance (1995) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n°94-88 du service Etudes et Travaux, plans bordereau des prix, détail estimatif et CCTP rédigés par le service des Eaux (1994-1995)

Date

1994-1995

Cote

355W117