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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier n° 211 , Chemin de Gissey - Chemin de Chamuse - Chemin de Cras Rougeot , section KX/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier n° 184 , Chemin de Gissey - Chemin de Chamuse - Chemin de Cras Rougeot , section KX/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

    Date

    1984

    Cote

    377W109

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 184 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

    Date

    1983-1984

    Cote

    377W80

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W41

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 25 - 20 , chantier n° 184 , Chemin de Gissey , section KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

    Date

    1984

    Cote

    377W93

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 25 - 20 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W43

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.
  7. Résultat n°7

    De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.

    Date

    1922-1988

    Cote

    958W33

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.