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Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

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Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

Date

-

Cote

BR.B.30.2, 8903

2
Monitoire. A Monseigneur... archevesque [sic] de Besançon,... [Monitoire, demandé contre les exactions des officiers des justices subalternes.] [Signé : E. Nicolas.]. [Suivi du texte latin du monitoire accordé par François Joseph de Grammont]

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Monitoire. A Monseigneur... archevesque [sic] de Besançon,... [Monitoire, demandé contre les exactions des officiers des justices subalternes.] [Signé : E. Nicolas.]. [Suivi du texte latin du monitoire accordé par François Joseph de Grammont]

Date

[post.2sept.1716]

Cote

8903

3
Mandement de monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon.... pour la publication de la bulle de notre S. P. le Pape donnée à Rome le 8. septembre 1713

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Mandement de monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon.... pour la publication de la bulle de notre S. P. le Pape donnée à Rome le 8. septembre 1713

Date

1714

Cote

214733, 50323