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Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

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Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.
Cote
BR.B.30.2, 8903
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime...
2
Monitoire. A Monseigneur... archevesque [sic] de Besançon,... [Monitoire, demandé contre les exactions des officiers des justices subalternes.] [Signé : E. Nicolas.]. [Suivi du texte latin du monitoire accordé par François Joseph de Grammont]

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Monitoire. A Monseigneur... archevesque [sic] de Besançon,... [Monitoire, demandé contre les exactions des officiers des justices subalternes.] [Signé : E. Nicolas.]. [Suivi du texte latin du monitoire accordé par François Joseph de Grammont]
Cote
8903
 Date
[post.2sept.1716]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Monitoire. A Monseigneur... archevesque [sic] de Besançon,......
3
Mandement de monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon.... pour la publication de la bulle de notre S. P. le Pape donnée à Rome le 8. septembre 1713

26 medias

Mandement de monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon.... pour la publication de la bulle de notre S. P. le Pape donnée à Rome le 8. septembre 1713
Cote
214733, 50323
 Date
1714
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Mandement de monseigneur l'illustrissime et révérendissime...