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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Collège d'enseignement technique (CET) du bâtiment et centre de formation des apprentis (CFA) des Founottes, projet de construction et de viabilisation : dossier d'agrément, plans, correspondances notamment avec l'Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de Franche-Comté (A Fo BAT), comptes-rendus de réunions, notes, étude géotechnique (1970-1974). REMARQUE : dans ce dossier se trouvent également les statuts de l'A-Fo -BAT ; la Ville de Besançon fait partie du conseil d 'administration de cette association. Rue Mercator. - Aménagement de voie au droit du CFA aux Founottes : dossier marché n° 74.122, plans (1974-1975). - Construction de l'égout à l'intérieur du CFA : dossiers marché n° 74.172 (1974-1976). - Viabilité du CET - CFA des Founottes, aménagement de la rue Mercator : dossier marché n° 75.106 , plans (1975-1977). - Aménagement de la rue : dossier marché n° 76.88, plans, notes (1976-1977). - Exécution des plantations : plans, détail estimatif (1977). - Aménagement d'un plateau EPS au LEP des Graviers Blancs : correspondance, notes, délibération, dossiers marché n° 80.92 (terrassements) et n° 81.68 (1979-1983). - Rue Mercator / LEP des Graviers Blancs, installation d'une clôture autour du terrain de jeux : correspondance, délibération, rapports, plans, devis (1981-1982).
Cote
354W257
 Date
1970-1983
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), MERCATOR, Nicolas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Collège d'enseignement technique (CET) du bâtiment...
2

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes" : plans de récolement (plans "TCE") toutes tranches confondues.
Cote
285W52
 Date
1975-1976
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
3

Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation Zidelmal Youssef: déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1972-1978) Chemin des Founottes, élargissement, expropriation Paquier : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) CET (Collège d'Enseignement Technique) des Founottes, expropriation KUPFER Camille : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1976) Centre Social des Clairs-Soleils, expropriation Domet Augustin : déclaration d'utilité publique, procédure d'expropriation (1974-1977) Camping Chalezeule, expropriation Jean Martenot de Cordoue : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1975)
Cote
88W68
 Date
1972-1978
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Founottes (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), VAUBAN (quai)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation...
4

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", dossier d'engagement de la dépense : pièces écrites, plans des bâtiments, plans Voirie Réseaux Divers (VRD).
Cote
285W51
 Date
1974
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
5

Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)
Cote
46W67
 Date
1964-1977
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Vieilles Perrières (école des), DENFERT ROCHEREAU (avenue), KRUG, Charles (rue), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des), Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 46W

  • Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...
6

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", travaux de construction 2ème tranche : dossier de consultation des entreprises (DCE) (pièces écrites et plans).
Cote
285W50
 Date
1976
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
7

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", construction : délibérations du conseil municipal, correspondance, convention ville / Etat (1975), dossier d'engagement de la dépense de la première tranche des travaux (incomplet) (1974-1975), décompte général et définitif des travaux (pour les deux tranches) (1976 et 1982).
Cote
285W53
 Date
1974-1982
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...