Hôpital du Saint-Esprit

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Lettres patentes portant règlement pour l'hôpital du Saint Esprit de Besançon [Signé :) Donné à Versailles au mois d'octobre mil sept cens treize. Louis

Date

[1713]

Cote

8903

18 medias

Réflexions pour l'hôpital des enfans [enfants] trouvés, dit du Saint-Esprit, intimé, contre le Collège de Besançon, appellant [et] le Magistrat de la même ville, aussi intimé [pour prouver son droit de propriété sur la chapelle de Champ-Mars]

Date

[1766]

Cote

8903:

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Lettres patentes portant règlement pour l'hôpital du Saint Esprit de Besançon [Signé :) Donné à Versailles au mois d'octobre mil sept cens treize. Louis

Date

Cote

Réflexions pour l'hôpital des enfans [enfants] trouvés, dit du Saint-Esprit, intimé, contre le Collège de Besançon, appellant [et] le Magistrat de la même ville, aussi intimé [pour prouver son droit de propriété sur la chapelle de Champ-Mars]

Date

Cote