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Résultat n°1
Lettres patentes portant règlement pour l'hôpital du Saint Esprit de Besançon [Signé :) Donné à Versailles au mois d'octobre mil sept cens treize. Louis

4 medias

Lettres patentes portant règlement pour l'hôpital du Saint Esprit de Besançon [Signé :) Donné à Versailles au mois d'octobre mil sept cens treize. Louis
Cote
8903
 Date
[1713]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Lettres patentes portant règlement pour l'hôpital du...
Résultat n°2
Réflexions pour l'hôpital des enfans [enfants] trouvés, dit du Saint-Esprit, intimé, contre le Collège de Besançon, appellant [et] le Magistrat de la même ville, aussi intimé [pour prouver son droit de propriété sur la chapelle de Champ-Mars]

18 medias

Réflexions pour l'hôpital des enfans [enfants] trouvés, dit du Saint-Esprit, intimé, contre le Collège de Besançon, appellant [et] le Magistrat de la même ville, aussi intimé [pour prouver son droit de propriété sur la chapelle de Champ-Mars]
Cote
8903:
 Date
[1766]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réflexions pour l'hôpital des enfans [enfants] trouvés,...