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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Horaire aménagé : règlement d'application (23 juin1977) ; syndicats des personnels techniques, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1970-1975)
Cote
88W52
 Date
1970-1977
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
Résultat n°2

Personnel, contrat de solidarité, réduction du temps de travail : procès-verbaux de réunion, notes, correspondance, procès-verbaux des résultats de consultation du personnel, tracs syndicaux
Cote
288W192
 Date
1982
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.

  • Personnel, contrat de solidarité, réduction du temps...
Résultat n°3

Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de travail), négociations et mise en place : documents de travail (2001).
Cote
34W_GB14
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

  • Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de...