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  1. Résultat n°1

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Horaire aménagé : règlement d'application (23 juin1977) ; syndicats des personnels techniques, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1970-1975)

    Date

    1970-1977

    Cote

    88W52

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Personnel, contrat de solidarité, réduction du temps de travail : procès-verbaux de réunion, notes, correspondance, procès-verbaux des résultats de consultation du personnel, tracs syndicaux

    Date

    1982

    Cote

    288W192

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.

    • Personnel, contrat de solidarité, réduction du temps...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de travail), négociations et mise en place : documents de travail (2001).

    Date

    2001

    Cote

    34W_GB14

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT